#Berthold Küster v European Parliament.#Case C-122/75.

#Berthold Küster v European Parliament.#Case C-123/75.

, avec convention de porte-fort et versement d'une somme de 125 000 francs, un acte de réservation pour une villa en cours de construction, d'une valeur de 2 500 000 francs, le promoteur étant Mlle Bertola

#Luisa Bertoni (épouse Sabbatini) contro Parlamento europeo.#Causa C-20/71.

, et a débouté la société Bertoli de sa demande de dommages et intérêts ; Infirme le jugement en ses autres dispositions ; Statuant à nouveau ; Condamne la société Bertoli au paiement de la somme

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Rouxel, substituant Me Pontier, représentant M. A D, qui a repris ses moyens et conclusions.

Borie, Saint-Sulpice-les-Champs (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Persoons et Bertola

DÉCIDE : Article 1er : Les requêtes de l'entreprise individuelle Bertold Kindler sont rejetées.

les pièces n° 1 à 8 et 33 communiquées par la Société Acciaierie Bertoli SAFAU SISAK D.o.o., anciennement CMC SISAK ; - Dit que les conditions générales de la Société Bertoli SAFAU SISAK D.o.o.,

Le lot gros-'uvre a quant à lui été confié à la SARL Bertoli Gérard, assurée auprès de la compagnie Areas Dommages, selon marché de travaux du 22 janvier 2011.

. # Officine fratelli Bertoli SpA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Prisliste for stål - bøde. # Sag 8/83.

Le 7 octobre 1992, ce commandement a été publié à la conservation des hypothèques de NANTUA, pour valoir saisie sur l'immeuble du 23 rue Joseph Bertola.

perçu 200 000 francs comme intéressé à la fraude, niait qu'elle lui fût imputable, directement ; qu'en ce qui concerne la déclaration douanière, il soutient qu'elle n'est pas de son fait, mais celui de BERTOLA

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 La société établissements Bruno Bertoli

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

#Berthold Küster v European Parliament.#Case 23-74 R.

#Europeiska kommissionen mot Marli Bertolete m.fl.#Förenade målen T-359/07 P – T-361/07 P.

Bertolo, - et les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. B de sa requête est pur et simple.