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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A1
668595a71d2b47a9d8cc0a43
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 02 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 22/00594 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZTBS AFFAIRE : Mme [Z] [W] [S] ( Me Benjamin
Source officielle1re chambre sociale
6285e1386a1876057df5d37a
18 mai 2022
18 mai 2022
d'édition et d'impression du languedoc provence cote d'azur (SEILPCA) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) substituant Me Benjamin
Source officielleRendu de décisions
69cbe02ecdc6046d47a01172
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEERLIJK - BELGIQUE) ayant comme correspondant Me Christian SAINT ANDRE ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER, d'une part, SARL, [Adresse 2] , [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795ba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00177_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Article 5 : Le présent jugement sera notifié au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à Mme B A et à Me Benjamin Francos. Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b2003bcaf505db6969aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
NOT SO DARK [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉE Madame [W] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Antoine
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a77d678121050008662bbc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
2021 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES, pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cf
8 avril 2008
8 avril 2008
.- ce dernier venant par représentation de son père, Maurice-, d'une part, à leur s œ ur ou tante, Monique X... et aux consorts B..., héritiers de Marie X..., benjamine de la fratrie, d'autre part ;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301030
8 octobre 2015
8 octobre 2015
la récolte de la remorque sur le tapis de chargement ;- par acte du 14 mai 2012, sur la parcelle Peuiheneugue îlot N° 3 en culture de maïs notant qu'il participait aux travaux agricoles notamment de labour
Source officielleChambre Prud'homale
64a8feff03029105dbedbfb2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 9] [Localité 1] représentées par Maître RUBINEL, avocat postulant substituant Maître Maître Benjamin LAFON, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleChambre 4-8b
653a063ad0451e8318d0e903
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre civile 1
69cee22bcdc6046d47e90a8a
2 avril 2026
2 avril 2026
en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean FAMEL, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant ET : LA SOCIÉTÉ TRANSCONSEIL ASSURANCES SARL, dont le siège social est 67 Bd de Lyon 02007 LAON
Source officielleChambre 1-7
68df5f1638ac3a658931de03
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CABINET [F] domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Benjamin
Source officielleChambre 1-3
65a0e5dc5bbe450008b2cb92
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda43
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66162bd599851e0008f1e4d0
9 avril 2024
9 avril 2024
CPAM DE LA SOMME [Adresse 6] [Localité 7] représentée par [V] [P] munie d'un pouvoir régulier ET : INTIMES S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée et plaidant par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-1
600fffe852b76d7904f28242
12 janvier 2021
12 janvier 2021
représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
66235ac1aec0e60008fe9815
19 avril 2024
19 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 5 sur 6