Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21905_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024, où siégeaient : - M. Barthez, président, - M. Lafon, président assesseur, - Mme Restino, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02927_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par un courrier du 10 février 2017, adressé à la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, qui en a accusé réception le 1er mars 2017, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22643_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e7a
21 mars 2006
21 mars 2006
Elle fait valoir que les griefs formulés contre son mari sont caractérisés.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04507_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Baronnet, premier conseiller ; - les observations de Me Jaussaud pour Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d756
14 février 2011
14 février 2011
né le 15 Mars 1976 à KAOLACK (SENEGAL) ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Henri BOVIER, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02609_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00489_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00553_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01680_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par un jugement n° 1901767 du 1er mars 2021, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté cette demande.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eaa4ff9ec259c09a64
3 octobre 2024
3 octobre 2024
fourni les barquettes 2 kg définitives (').
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b0
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Par jugement du 23 mai 2002, le juge aux affaires familiales de Lyon prononçait le divorce entre Monsieur Marc X... et Madame Marie-Ange Y... .
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d22
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Mme Y... et avoir découvert les autres au domicile de son défunt grand-père ; or, il ressort des éléments du dossier, des pièces produites ainsi que des débats devant la Cour, que l'ensemble des barquettes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00843_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Juliette Deramaut, représentant M. A.
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415e15
14 décembre 2005
14 décembre 2005
seconde branche : Vu l'article L. 122-32-5 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 13 octobre 1992 par la société Carnivor en qualité d'employée de commerce, affectée au poste de barquetteuse
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04b
20 mai 2008
20 mai 2008
Ces techniciens constateront que la ligne FPE 025 était en état de marche (mais que son écran avait été détérioré par suite d'un mauvais entretien de la machine) ; que la FPE 4657 était en état de marche
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00120_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Marc Baronnet, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00322_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00896_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00593_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Pour cela, elle s’est fondée sur les constatations de la division de la surveillance du marché de l’Autorité des marchés financiers ayant enquêté en particulier sur l’achat d’obligations assimilables du
Source officiellePage 5 sur 69