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111 résultats pour « BADUEL Alain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4e

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Il m'a de nouveaux agressé verbalement en me disant, que je n'allais sûrement pas le mener à la baguette et que ce n'est pas " un petit chef à la con " qui allait le commander.

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad6

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

et des métrés, - il y a eu comme problème, notamment, des erreurs de mesure qui ont nécessité des modifications et fait prendre beaucoup de retard au chantier, outre un manque de 66 m linéaires de baguettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791dcd4de5aa0323224dadc

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

En effet, pourquoi avoir livré pendant plusieurs mois avec votre véhicule, puis à un moment donné, décidé de ne plus le faire, en outre sans m'en faire part et alors que cela allait à l'encontre du développement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

660cf26f7c1ccb0008628fb5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ils exposent que lors de la prise à bail, il leur avait été indiqué que ce désordre allait être réglé rapidement ce qui n'a pas été suivi d'effet et soutiennent qu'un développement important de moisissures

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01561_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

société " SARL Au pain Pol ", la formation " Entremets " (2 x 2 100 euros), pour la société " La boulangerie les 2 LS ", la formation " Gâteaux 3D sculptés " (2 x 2 100 euros), pour la société " SAR La baguette

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65336b73bb40ec8318f31e61

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Alors que la salariée s'en allait afin de mettre un terme à ce différend, vous lui avez dit, à deux reprises, « Ta gueule ».

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00456

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés Générale biscuit Glico France, Mondelez France et Mondelez Europe GmbH, de la SCP Alain

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Patrick BOURQUARDEZ, né en 1956 et résidant à Châtillon-sur-Seine, Mme Maryvonne ALLAIN épouse ZIAJA, née en 1946 et résidant à Dijon, Mme Véronique BAGUET, née en 1972 et résidant à Velars ‑ sur

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64534c9837f394d0f8f66579

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Mme [B], DPX des gestionnaires et des référentes, a relaté qu'elle était remise en cause dans son management, elle citait qu'elle avait dû intervenir sur la badgeuse, et qu'à partir de là le comportement

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421ce1

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Alain, - B... Jack, - Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7c2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528dfc1aaebb88318fda81a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par courrier du 10 avril 2013 le responsable des ressources humaines indique à la salariée «'en ce qui concerne vos pointages à la badgeuse et après vérification nous nous sommes aperçus qu'il s'agit,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ef6fc67985d82da296f821

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] correspond à celui qu'il a établi dans un tableau construit à partir des relevés de la badgeuse dont l'employeur est malvenu de relever l'absence pour la période antérieure au 16 septembre 2017 et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02245

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Bachellerie soutient que Mme Z... n'effectuait en échange de la mise à disposition de sa chambre de service que quelques menus travaux domestiques, qu'à compter de 2002 lui-même n'occupait qu'occasionnellement

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c10ecdc6046d479d665e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 576950075, prise en la personne de son dirigeant domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 32] représentée par Maître Alain

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

64a7b07f3bcaf505db6967e9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[H], initialement positionné comme technicien de production, allait occuper ce poste, - le dysfonctionnement du circuit azote était parfaitement connu de la direction, et récurrent, ainsi qu'en attestent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD004120821

Admin. suprême

16 janvier 2025

16 janvier 2025

    B., estimant que son collègue allait être percuté par la voiture conduite par le requérant, tira à deux reprises dans la direction de ce dernier.

Source officielle
CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

[T] en lui disant qu'il allait entendre parler de lui. Il a précisé que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01844

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la Fédération Sud des activités postales et des télécommunications Sud PTT, de la SCP Alain

Source officielle
CA

8ème chambre

695f8226cdc6046d479bb06a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Remplacement des interrupteurs, prises de courant, coupe-circuits et fusibles, des ampoules, tubes lumineux ; réparation ou remplacement des baguettes ou gaines de protection.

Source officielle