la SCV DE LUGNY "L'AURORE" de ses prétentions au titre de la contrefaçon de marques ; Débouté la SCV DE LUGNY "L'AURORE" de ses prétentions au titre de la concurrence déloyale; Condamné la SCV DE

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société Gabriel Laurence de ses demandes formées contre la société Sanders Aurore ; AUX MOTIFS QUE, sur la rupture des relations contractuelles

[V], - condamné l'ASSOCIATION AURORE à payer à Monsieur [V] la somme de 2 500 € à titre de procédure abusive, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné l'ASSOCIATION AURORE à payer à l'association

journalière du 6 octobre 2021 au 10 janvier 2022 ; - débouté l’association Aurore de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive ; - condamné l’association Aurore aux dépens comprenant notamment

Spellbrook Limited engage ses chevaux dans des compétitions nationales et internationales, dotées de prix et a ainsi obtenu des gains constitutifs de recettes ; qu'il existe 7 autres chevaux dénommés " Aurore

réflexion " ; " alors que la Cour qui a reconnu formellement que les textes applicables aux faits de la cause n'étaient pas ceux qui résultent des dispositions de la loi du 28 octobre 1982 dite " Loi Auroux

Par jugement du 15 juillet 2009, le tribunal a débouté l'Association Aurore de ses demandes.

dans sa partie verbale le terme « L'AURORE », il diffère totalement des marques premières pour le surplus », que « phonétiquement, si les deux signes se prononcent en attaque « L'Aurore [?]

Par déclaration reçue au greffe le 8 février 2010, la Société Aurore Presse interjetait appel de cette décision.

à la SCI Le Liberté aux torts exclusifs de la société Miroiterie Aurore, et à sa réformation en ce qu'il a condamné la société Miroiterie Aurore à procéder à la dépose de l'ouvrage et à remettre les lieux

° Portalis DBX6-W-B7K-3T2L ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 A l’audience publique du 09 Avril 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore

° Portalis DBX6-W-B7K-3TSK ORDONNANCE DU 09 Avril 2026 A l’audience publique du 09 Avril 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore

La Brasserie de l'Aurore a été placée sous sauvegarde par jugement du tribunal de commerce de Tours du 18 janvier 2022.

G : 12/ 08205 Mme Aurore X... C/ SELARL Y...

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 28 février, 15 mars et 1er juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI BELLE AURORE, dont

Tour Aurore.

AURORE S.A.R.L.

Par courrier en date du 1er décembre 2023, l'association Aurore a notifié à Madame [V] [H] la décision de ne pas renouveler la convention d'occupation.