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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00153

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

le mandataire judiciaire et qu'en outre, les débats ne permettent pas de déterminer à quelle date précise la société Aras propreté a contracté avec le marché de prestations de nettoyage avec l'hôtel Auréa

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

BOURHIS, Aurélie, BOURHIS (EI)

SIREN 525166518Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

10/07/2026

Voir →

Créations

LAFRENEY, Aurélie, Laëtitia, SIMONIN

SIREN 538290677Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MOLINES, Aurélie, Brigitte, Marie, Molines

SIREN 991131327Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURELIE CARDONA

SIREN 948543152Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURELIE BEAUTE

SIREN 487686685Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

10/07/2026

Voir →

TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0e726dcdc6046d4761b601

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Copie exécutoire : SARL [I] [W], SELARL AURELIE GODIN AVOCAT- MAÎTRE AURÉLIE GODIN Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITÉS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2394680d7268397c9396

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

Société Oddo et compagnie Entreprise d'Investissements Société HSBC CCF Sécurities Société Banque Privée Fideuram Wargny Société ING Bourse Société Banque de Gestion Privée Indosuez Société Aurel

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227c6

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

condamnant Daniel X... et le GROUPAMA, demandeurs, à payer 76 347,51 francs à Ghislaine A... à titre personnel, 53 490,88 francs à Nathalie A..., 65 802,72 francs à Véronique A... et 66 224,56 francs à Aurélie

Source officielle
CC

civ2

613723a1cd5801467740c45b

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1 / de Mme Françoise Y... veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure, Aurélie

Source officielle
CC

civ1

61372425cd58014677412e07

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

qu'André X..., cultivateur, veuf en première noce de Mme Y..., est décédé, le 14 avril 1991 laissant comme héritiers ses quatre enfants Daniel, Odile, Edith et Yvette, et ses petites filles, Claudie, Aurélie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100962

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

août 2015 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre civile, 3e section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvie A..., divorcée Y..., domiciliée [...]                           , 2°/ à Mme Aurélie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01276

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

V... a été engagé le 1er janvier 1990 par la société Aures technologies en qualité de responsable commercial ; que le 30 avril 1993, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03034

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mme Aurélie A... a porté plainte contre son ancien employeur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300063

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

dans l'immeuble, ce qui avait conduit l'expert à conclure à l'absence de désordres, et que le rapport complémentaire d'expertise déposé le 28 juin 2022 n'avait permis de constater que la présence d'auréoles

Source officielle
TJ

JLD

69d970afcdc6046d47d110f3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TJ

JLD

69d970bdcdc6046d47d11202

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TJ

JLD

69d970c5cdc6046d47d11293

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300075

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

X..., domicilié [...] , 5°/ Mme Aurélie X... épouse E... Y..., domiciliée [...] , 6°/ M. K...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300376

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

celui-ci décrit un processus de décomposition de la matière cimentaire, que des infiltrations ont été relevées en 2014 chez les époux NY..., que début 2016 les époux S... ont constaté l'apparition d'auréoles

Source officielle
TJ

JLD

69d970bacdc6046d47d111b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TJ

JLD

69d970c3cdc6046d47d11274

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TJ

JLD

69d970c8cdc6046d47d112d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TJ

JLD

69d970cdcdc6046d47d1134d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a18249ccdc6046d4739e7bc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

-3 JUGEMENT PRONONCE LE 12/05/2026 RG 2026016990 ENTRE : SARL BUREAU DE PRESSE PASCALE VENOT, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 399295716 Partie demanderesse : comparant par Me LAMY Aurélie

Source officielle