CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

559 résultats pour « Aude ALEXANDRE LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852db

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

MINISTERE PUBLIC : Appelant, Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant Hameau de Chamblin - 10130 ERVY LE CHATEL Partie civile intimée, Non comparant Représenté par Maître PLOTTON, avocat au barreau de l'Aube

Source officielle

Page 5 sur 28

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130506e66d7f6b7b71ed6f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N] [X] aux entiers dépens, incluant les frais d'exécution forcée dont distraction au profit de Maître Aude Gruninger-Gouze, Débouter M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0eb1ecdc6046d47dca146

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

RG: 2026L00056 DEMANDEUR SELARL [M] mission conduite par Me [P] [K] ès qualité de liquidateur de la SARL MTC SERVICES 125 TERRASSE DE L'UNIVERSITE CS 40152 92741 NANTERRE CEDEX comparant par Me Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495298.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494227.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebebcdc6046d477bd936

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

APPELANTS : Monsieur [E] [W] né le 04 Juin 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200467_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B A C, représenté par Me Alexandrine Boia, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 décembre 2021 par laquelle la caisse d'allocations familiales de l'Aube, agissant au nom du département

Source officielle
CA

Rétentions

668397ee8da90185712ea42f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Florence ROSE, avocat commis d'office en première instance, Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'AUDE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78f6ccdc6046d4705f032

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

lieu pour l'examen de la clôture de la procédure, le débiteur, Monsieur [Z] [O] [A] [S], ayant été avisée d'avoir à comparaître à cette audience, et comparant par Maître GARCIA, avocat au barreau de l'Aube

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2300153_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

A D C, représenté par Me Alexandrine Boia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2023 par lequel le préfet de l'Aube a ordonné son assignation à résidence pour une durée de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecff542d85a267f3c799

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

V-B7J-CK2XS Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de Nanterre - RG n° 2024P01599 APPELANTE Mme [K] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aude

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497526.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495299.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495451.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494596.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ba21d5354f98d9699d4f6b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

NIMES 19 juillet 2023 [V] C/ LE PREFET DE L'AUDE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ba21d5354f98d9699d4f69

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

NIMES 19 juillet 2023 [T] C/ LE PREFET DE L'AUDE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c766

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Cour DEFENDEURS Monsieur Christian Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Gabriel Francis Y... né le 25 mars 1992 à MONT DE MARSAN et Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498719.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle