Codes de loi français

Article Annexe I

X X Date de congélation (si différente). X X X Numéro d'identification de l'exploitation où a été réalisée l'opération. X X X Numéro d'identification de la femelle donneuse. X X X Nature de la collecte : embryons ou ovocytes.

Article Annexe VII

x 3,60 0,00 0,00 Mortrée 6,90 x 6,90 3,30 3,30 3,30 Sées Véhicules de classe 2 Falaise Ouest 0,00 Falaise Sud 2,70 x Nécy 5,60 x 5,60 Argentan Ouest X x x x Argentan Sud 5,60

Article Annexe unique (suite)

5 X X X X X Salle d'eau ouverte sur la chambre tolérée, pour les logements meublés de 1 chambre maximum. 38 Equipement minimum salle d'eau : X 3 X X X X X Baignoire équipée d'une douche avec rideau de douche accepté

Article Annexe unique (suite)

X 3 X X X X X 59 Autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout X 2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X

Article Annexe 2

antieffraction (zone pénitentiaire) x Vitrage antieffraction (zone hospitalière) x Vitrage pare-balles x Revêtement de sol x Autocom pénitentiaire x Sécurisation du SAS véhicules x Sécurisation du SAS piétons x

Article R53-8-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 91 > 32

Dans les cas prévus par le 6° de l'article 706-53-2, l'information de la personne et la remise du document prévu par l'article R. 53-8-9 sont faites, dans les conditions fixées par les troisième et quatrième alinéas de cet article, soit par le greffe

Article 1

Les débarquements des navires utilisant les filets fixes par fonds de plus de 200 mètres dans les zones CIEM III a, IV a, V b, VII b, c, j, k, VIII, IX, X et XII à l'est du 27° O ne peuvent être effectués que dans les ports maritimes listés ci-dessous

Article Annexe II

X X X X X 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. X X X X X 3 Réaliser les réglages.

Article 49 septies ZZN

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

Le crédit d'impôt prévu au I de l'article 244 quater W du code général des impôts n'est pas imputable sur l'impôt résultant de la reprise des crédits d'impôt prévus à cet article ou à l'article 244 quater X du même code antérieurement obtenus ou des réductions

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

: x : x : x : x : x : x : x : x : x : :=============================================================: : RELAIS de Tourisme : MOTELS permanents ou : : permanents ou saisonniers : saisonniers

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 70

Rémunération R (m) globalement nécessaire au maintien du pouvoir d'achat : R (m) = ( S (m - 1) + R (m - 1) x (Im / Im - 1) - S (m - 1) + delta m / m-1 x K - delta m / m-1 où S (m - 1) est le capital stable du mois précédent (solde minimum du compte au

Article R169-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Il est fait application à la commission départementale de vérification des titres instituée dans le département de la Guyane par l'article L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques des dispositions des articles R. 170-11 à R. 170

Article Annexe unique (suite)

4 X X X X X Tolérance pour : 31 Un oreiller par personne - 2 oreillers par personne pour les catégories 3*, 4* et 5* X 2 X X X X X Pour les catégories 1 * et 2*, deux oreillers peuvent être remplacés par un traversin

Article ANNEXE III-C

hors épreuve type spéciale en concours de saut d'obstacles X X CCE 3 classements dans le 1er tiers en épreuves de CCE AM1 minimum ou équivalentes X CCE 3 classements dans le 1er tiers en épreuves de CCE AM Elite minimum ou équivalentes X X Attelage

Article ANNEXE III-A

Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense Diplôme d'Etat de niveau IV permettant l'enseignement des activités équestres contre rémunération en autonomie au sens de l'article L. 212-1 du code

LEGIARTI000029922492

X Combustible évité (MWh) X Scénarios alternatifs étudiés X X Paramètres Taux d'actualisation X X Durée considérée pour l'analyse économique (années) X X Prix de l'énergie Prix du combustible (€/MWh) et taux d'inflation annuel (%) X Prix

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir les matériels et les outillages X X X X X X X X X X X X X C2. 3 : Déterminer les besoins en matériaux X X X X X X X X X X X X X X C3

Article Annexe I

Prises de terre X X X (7) X X (7) 2. Mises à la terre, liaisons équipotentielles et conducteurs de protection X X (8) X X (8) 3.

Article Annexe I (suite)

Mécanique Montres à ancre X X X X X X X X X X X Les défauts de réglage, analyse des causes possibles : - la gravité - l'échappement - le défaut élastique (effet Caspari) - le jeu du spiral entre les goupilles - les jeux

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique, un dossier d'exécution X X X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage X