Barret, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société Angel's

décision du 11 mai 2001, le juge de l'exécution a rejeté sa demande aux fins de voir déclarer ce jugement non avenu ; Sur le premier moyen : Attendu que la société civile professionnelle Perney et Angel

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° A 17-27.392, B 17-27.393, C 17-27.394, D 17-27.395, F 17-27.397 et H 17-27.398 formés par la société La Toque angevine

justement relevé que celui-ci avait fait l'acquisition par l'intermédiaire de Guy Z..., courant 1995, pour la somme de 310 000 francs payée en espèce, d'une Ferrari Testarossa acquise précédemment par Angelo

Z... ... 20122 QUENZA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Bertrand Z...

Angevin, n° 470 à 839)" ; Attendu que le procès-verbal mentionne expressément qu'après la clôture des débats, le président a ordonné que le dossier de la procédure soit déposé entre les mains du greffier

société Socotec Calédonie, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                               , 5°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Angelis

ont été entendus après avoir prêté le serment prévu par l'article 168 du Code de procédure pénale, d'autre part, que les témoins Katharina X..., épouse C..., Annette C..., épouse D..., Jacques X..., Angélique

Joseph et Ange U..., de Mme Angelina U..., de Mme Angèle B..., de Mme T..., veuve B..., de Mme O..., veuve B..., de Mme Elisabeth B..., de Mme XX..., de Mme H..., de Mme G..., de Mme L..., de Mmes Marie-Rose

Angelo, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 5 novembre 1991 qui a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction dans une procédure

Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1997) rendu sur renvoi après cassation (chambre sociale, 5 avril 1995), que la société TRW Repa qui avait repris en 1983, l'activité de la société Angevine

(les consorts Y...), copropriétaires d'un immeuble à usage d'hôtel-restaurant sis à Bastia, donné à bail commercial à Mme Angèle B..., veuve C... et à ses trois enfants, Antoine-Paul, François et Jean-Michel

Y... étant de nationalité canadienne, la Sarl clinique de Belfort ne pouvait pas devenir actionnaire majoritaire de la société Angel Gate Aviation Ltd ; que c'est dans ces conditions que MM. N...

corruption sur mineure de 15 ans ; "aux motifs propres et adoptés que, dans la nuit du 4 au 5 août 2002, en compagnie de Christian Y... et Philippe Z..., Hamid X... a commis des atteintes sexuelles sur Annelyne

, filiale à 100 %, spécialisée dans le service et l'ingénierie informatique pour l'exploiter ; que le contrat de travail du salarié a été transféré auprès de la société Anélia ; qu'en septembre 2007, la

Le conseil condamne la Société La Toque Angevine au paiement en faveur de MR G... de la somme de 500 €.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 septembre 2019), Mme [M] a signé, le 16 mai 2013, un contrat d'agent commercial avec la société Angel et Vander - Immo Arthur.com (la société Angel et Vander). 2.

Il est donc devenu opposable à l'ensemble des salariés et employeurs liés par le texte conventionnel de base et il convient donc de rechercher si la nouvelle classification attribuée à Madame Angelina