] , Riza Türmen (Turc), Karel Jungwiert (Tchèque), Josep Casadevall (Andorran), Boštjan Zupančič (Slovène), John Hedigan (Irlandais), Matti Pellonpää (Finlandais), Hanne Sophie Greve (Norvégienne), András

Au cours de l'audience publique du 25 octobre 2023 à 14 heures en présence de Mme Tur, greffière d'audience, Mme Molina-Andréo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Thomas

RG 22/13246 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKD2E CPAM DU VAR C/ Consorts [K] La société [14] prise en la personne de Me [I] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julie ANDREU

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 3] : 832156665 - 2017 B 4150 Enseigne : VOLFONI Représentant légal : SAS IMMA - MME TABAHRITI SAMIA Président comparant par Me Thomas

Moyens produits par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour la société Jean Y....

ALLIANCE INTERNAT ASSURANCES COMMERCE [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Thomas DE BOYSSON de l’AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX S.A.

Telle est pourtant la condition pour qu'une créance soit certaine et exigible et, partant, protégée par l'article 1 du Protocole n o 1 (voir, notamment, Raffineries Grecques Stran et Stratis Andreadis

Efstathios THOMAS Orestis IOAKIMIDIS Petros KAGMAKIS Dimitrios KAÏRIS Alexandros KAKOURIS Lemonia KALOGEROPOULOU-SPALIARA Panagiota KALOGEROPOULOU-CHRISTODOULOU Stefanos KALOS Panagiotis KAPRALOS Garyfallia

Danemark du 24 mai 1989, série A n o 154, p. 21, § 46, et Thomann c. Suisse du 10 juin 1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-III, p. 815, § 30).

    Le 22 avril 2014, il fut transféré à l’hôpital Sotiria pour un scanner du thorax et de l’abdomen. 29.

Pireyre, président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Portalis DBW4-W-B7J-DSH7 JUGEMENT DU 20 MAI 2026 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [I] [Q] - 000125027552 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Monsieur BERTRAND Thomas

, VON ZITZEWITZ UND ANDERE SOWIE   MAN FERROSTAAL UND ALFRED TÖPFER STIFTUNG GEGEN DEUTSCHLAND     Der Europäische Gerichtshof für Menschenrechte hält am Mittwoch, 22.

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

HADJITHOMAS, Xanthi ANTONIOU-HADJITHOMA and Thomas, Christoforos, Andreas and Savvas HADJITHOMAS against Turkey     The European Court of Human Rights (First Section) sitting on 11 January 2000

la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 5 décembre 2023 en un comité composé de   :   Yonko Grozev , président ,   Ioannis Ktistakis,   Andreas

11/2014 Steven McARTHUR 24/02/1988 European Parliament 22 May 2014     73771/14 17/11/2014 Harry CALDWELL 22/02/1974 European Parliament 22 May 2014     73783/14 17/11/2014 Shaun Thomas

Le requérant aurait alors reçu de nombreux coups sur tout le corps, en particulier au bras gauche, dans le dos, au thorax et au visage.

Il accusa par la suite de fortes douleurs au niveau du thorax et fut examiné, dans le même hôpital, par le médecin T.