Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lumière ; - Fixé à la somme de 48.358,80 euros le montant du préjudice de la SCI Ambre Lumière, - Dit que la société A9 Rénov et la SA MMA sont tenues in solidum d'indemniser la SCI Ambre Lumière,
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKW5 S.A.S. EIFFAGE GENIE CIVILc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e8d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
- condamner la société Amsa à verser à la société Eiffage Génie Civil la somme de 916, 87 euros. - débouter la société Amsa de ses demandes formulées en cause d'appel.
Source officielleChambre 6/Section 4
65aebb1d54a01215df740acd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
et l’impact du projet ; - à titre subsidiaire, ordonner à la société Le Jardin d’Ambre de préciser la durée de la pose des échafaudages ; - à titre subsidiaire, condamner la société Le Jardin d’Ambre
Source officielleChambre 2 A
670a1152f178dc2492b0f9ac
11 octobre 2024
11 octobre 2024
à la SARL Ambre Immobilière qu'ils ne donneraient pas suite à cette offre d'achat.
Source officiellechambre 00
69f6c972cdc6046d4767e9e0
16 avril 2025
16 avril 2025
applicables de la plateforme cargopendina.ro et de l'exonération de la responsabilité de la SAS AMTA LOGISTIC dans la perte des marchandises en raison de la force majeure
Source officielle1ère chambre civile A
68676897dd25744ff781d4cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JAY AMBE C/ Société U'MOB S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
à connotation sexuelle qu'Ambre aurait tenus, * M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206669_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Mme C, adjointe technique territoriale de première classe, exerce les fonctions de cuisinière au sein de la commune d'Ambès.
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac7644cdc6046d47dee261
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A compter du mois de décembre 2024, la SAS LA TABLE D'AMBRE cessait de verser la redevance précitée.
Source officielleCCC
69c3cdebcdc6046d47e59a88
16 avril 2025
16 avril 2025
* La société AMIA CONSTRUCTION (SAS) ne comparait point ni personne pour elle.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103085_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme D A B, adjointe d'animation au sein de la commune d'Ambès, demande l'annulation de l'arrêté du 23 novembre 2020, notifié le 28 décembre 2020, par lequel le maire d'Ambès a décidé de lui infliger un
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdb
7 décembre 2012
7 décembre 2012
07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 227 NoRG : 12/ 00106 + NoRG : 12/ 00118 CS/ JC Décision déférée du 06 Juillet 2012- Juge des enfants de TOULOUSE- Isabelle MOLLEMEYER Ambre Y...
Source officielleContentieux Général
6980dc8ccdc6046d47a4e67d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il ressort que la SARL Amna a cédé son fonds de commerce courant mars 2024 accusant néanmoins d'un arriéré de loyers de 9 026 euros selon décompte arrêté au 17 octobre 2024 (compte Amna de la société JB
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696ab2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AMBREX La SCP [T], représentée par [K] [G], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AMBREX » [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203790_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
la décision rejetant tacitement la demande de délai supplémentaire pour restitution des clés, ensemble la décision implicite rejetant le recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Ambès
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202869_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Par un arrêté du 24 novembre 2021, le maire de la commune d'Ambarès-et-Lagrave a refusé de le lui délivrer.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AMBRE C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162cf6b8b4dc27576e7b72a
31 mai 2012
31 mai 2012
La SARL PARFUMERIE AMBRE en est devenue adhérente.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60917
2 juin 2022
2 juin 2022
déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 avril 2022, la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, agissant au nom de la société Montres ambre et de M.
Source officiellecomm
érative fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande dirigéec/M. et Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00243
11 mars 2014
11 mars 2014
Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme Z... et contre la société Bernard et Nicolas Soinne, en sa qualité de liquidateur de la société Parfumerie Ambre, en liquidation
Source officiellePage 5 sur 107