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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f906
4 octobre 2024
4 octobre 2024
02501 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCEK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 Octobre 2024 à 15h27 Nous, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.
Source officielleRéféré prononcé jeudi
69d42634cdc6046d4756f1c2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Copie exécutoire : VALOIS Alexandre Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielle2ème Chambre
652f7999b053208318995c56
17 octobre 2023
17 octobre 2023
origine conseiller de la mise en état de RIOM, décision attaquée en date du 02 novembre 2022, enregistrée sous le n° 21/002648 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a447
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007 , en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a448
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Ce point n'étant pas discuté en l'espèce, il convient de s'attacher à la seule notion d'exercice normal.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a449
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'EXPORT, Joseph Gérard F...,
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44b
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007 , en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44c
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a450
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301258
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Alexandre Z..., domicilié [...] , 2°/ M.
Source officiellesoc
61372345cd580146774079a7
15 juin 1999
15 juin 1999
X... était maintenu ; qu'en énonçant, dès lors, qu'à compter de sa mutation au sein de la filiale de droit allemand de la société TFE, le contrat de travail de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ddfa45cdc6046d472de3a7
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU 10/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F510 Demandeur (s) : Selarl FIDES prise en la personne de Maître [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Alexandre
Source officielleJld
68e7a52d033cf481c39a43e0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TJ VERSAILLES - rétentions administratives N° RG 25/02329 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNVB Page COUR D’APPEL DE VERSAILLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre [X] Dossier
Source officielle1re chambre civile
66162be299851e0008f1e676
9 avril 2024
9 avril 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301389
13 novembre 2012
13 novembre 2012
statut de la copropriété à la parcelle C386, et à la démolition de la construction de Monsieur Y... sur les parties communes de cette copropriété et d'AVOIR condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Alexandre
Source officiellePage 5 sur 66