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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466593.20231211

Admin. suprême

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad535289c7662ca2c56e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés MIDI PLANCHERS et LINEA BTP 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc6a

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

mars 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de : 1°) Madame Chantal B... née C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice légale de son fils mineur Alexandre

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c37

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Henry N..., demeurant ..., 5°/ de M. Abel M... C..., demeurant ..., 6°/ de M. Alexandre X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Maurice J..., demeurant ..., 8°/ de Mme I...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb12

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f22a5fcdc6046d47faac44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Henri RABOURDIN Juges : M. André ZAGURY M. Thibault QUERRY assistés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d61

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Henri X...

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d650

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

, les observations de Me ODENT et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CENTRE CHIRURGICAL HENRI

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f094f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1°) de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003604_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

H, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Weinkopf, représentant M. E.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd25ce2c19e78ebcd075a3

Appel

8 octobre 2018

8 octobre 2018

.] / BELGIQUE née le [...] à SAINT OMER Monsieur Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e64fb290a346074257

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CABINET JP [K], [J] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37267cdc6046d4715bda4

Commerce

10 mars 2025

10 mars 2025

THERRAS Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO BRUGUIER A l'issue des débats, le Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 10/03/2025 (article 450

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5b49

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Alexandre, Sauveur X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Alexandre X..., née Christiane, Yvonne Y..., défenderesse à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101055

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Henri X..., décédé le 12 novembre 1988 ; AUX MOTIFS QUE « M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488095.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 octobre 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488096.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 octobre 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

BEZIERS sous le numéro B 441 621 497, exerçant à l'enseigne " YANNICK AUTOMOBILES " 11 Lotissement Communal Artisanal-34310 MONTADY représentée par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT LE COZ HENRY

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Henri XH... Roger C..., à Mmes Jacqueline V..., Andrée Z..., à MM.

Source officielle

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