Alexandre X... est atteint est due à la faute inexcusable de son employeur, la société minière d'amiante, fixé au maximum la majoration de la rente, prévue à l'article L 452-2 du code de la sécurité sociale

1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances "La Minerve", dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / de la SCI Résidence Alexandra

Alexandre X..., M.

Alexandre Y..., M.

IBRIK, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, assistée de Me Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, S.E.L.A.F.A.

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

A... est sollicitée par les autorités judiciaires allemandes dans le cadre d'une procédure suivie contre lui pour faux monnayage ; qu'il en résulte en effet qu'il lui est reproché de s'être procuré, dans

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu que les héritières d'Alexandre Calder ont demandé

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Alexandra BASLE 44 -Maître Lola BERNARDEAU ([Localité 1]) - Maître Alexandre BRUGIERE ([Localité 1]) - Me Daphné VERLUISE - régie - expertises

Alexandre Y...

ordonné son maintien en détention et a prononcé sur l'action civile en conséquence ; "alors que l'exercice de la faculté reconnue au prévenu qui comparaît devant la juridiction correctionnelle de se faire

Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.

[T] [Y] né le 10 octobre 2002 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 1 mai 2026 à 11h51, de la possibilité de faire valoir ses observations

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mai 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte des chefs de faux