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434 résultats pour « Alexandre DEVILLERS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c85e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Jean Louis et Alexandre X... a été remise au greffe de la Cour le 14 juin 2006.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

686ca6faab48d770a9cb5e9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RESTAURANT & RESORT [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 21

6699579607d408f8d4c129c1

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

juridique et financière du centre d’épilation DEPIL TECH mis en cause et d’autre part, de la saisine d’un médiateur de la consommation AME CONSO.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c639ace530007580c28

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Civile Cab. 4 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : 24/ N° RG 23/03804 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L3GA COPIE A : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE Me Anaëlle GRUNEBAUM Le greffier ORDONNANCE du JUGE DE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b005cdc6046d47382192

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Xavier DEVAUX, Directeur des services judiciaires de greffe, lors des débats et Mme Leïla ZAIT, Greffier, lors prononcé de la décision.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2cc

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [S] [E] [Adresse 19] [Localité 6] Représenté par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [M] [T] [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0c85645f9b5f0f9dca

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

MONTPELLIER N° RG 10/02843 APPELANTS : Madame [J] [T] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801e

Appel

21 février 2006

21 février 2006

FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT ET UN FÉVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick X... 2 route de Dieppe 76250 DEVILLE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0119DEC004650519

Admin. suprême

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Le prêt n’était donc pas un prêt intégral en devises mais un prêt exprimé en devises («   denominated loan   »).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7c

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de Montpellier, substituant, Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL ALAGHEBAND AND PARTNER'S prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c39

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

Narbonne sous le No B 477 491 518, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités au siège social 222 avenue de la Mer - 11210 PORT LA NOUVELLE représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0716JUD006064208

Admin. suprême

16 juillet 2014

16 juillet 2014

La première requérante a également la nationalité allemande. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8997f

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

INTIMÉS : Monsieur Vincent B... ... 49000 ANGERS LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD 10, boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentés par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués

Source officielle
CA

8e Chambre B

6033a66c8ba65b5ab3d68c5e

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

dans une devise étrangère peut être considéré comme étant un « haut risque ». ».

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008128360

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Alexandre B..., ; M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

65b16350b9f94e984650cb8b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [I] [B] [Z] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603282fc7a5708b6c88e3303

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

APPELANTS : Monsieur [D], [O] [I] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (Tunisie) - de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a6131d97f2f687d9138a

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Quant aux défilés, nous envisageons en revanche, pour la rentrée prochaine, l'hypothèse d'adopter un traitement plus événementiel des défilés parisiens(haute-couture et prêt-à-porter) répondant aux objectifs

Source officielle
CC

civ3

6137211bcd580146773f1067

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Alexandre, Charles, Vincent, 2°/ Madame X... née Z...

Source officielle