la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 1er septembre 1999) d'avoir fixé la résidence habituelle de ses enfants, Alexandre

sous sa surveillance ou celle d'un autre médecin présent au centre et que de ce fait l'infraction n'est pas constituée ; que les premiers juges ont cependant estimé à bon droit que Sam X... s'était bien

Alexandre X..., M.

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Alexandra BASLE 44 -Maître Lola BERNARDEAU ([Localité 1]) - Maître Alexandre BRUGIERE ([Localité 1]) - Me Daphné VERLUISE - régie - expertises

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Citibank a exécuté sur le compte ouvert au nom de la Compagnie Air Gabon un ordre de débit en faveur d'un inconnu se présentant faussement sous l'identité d'Alexandre

pour lui, il se prénomme Alexandre ; les quatre amortisseurs pour la mairie de la Grande Combe étaient destinés à un employé de la mairie de la Grande Combe, je ne connais pas son nom, je crois qu'il

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 MARS 2023 La société Alexander

l'abandonner ; que malgré son indifférence au sort de son camarade, rien de permet de soutenir qu'il aurait pu l'achever froidement pour l'empêcher de le "balancer" ; que la mort de Belaïd A... est donc bien

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

placé sous main de justice qu'après qu'il a statué sur une éventuelle réclamation du propriétaire sur ce bien ; que toutefois, il n'apparaît aucunement que la décision de remise du bien à l'AGRASC ne

Alexandre, - Y...

[O] [E] [Adresse 2] Non comparant, ni représenté * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté

Y..., domiciliée [...] agissant en qualité d'administratrice légale de Jacques-Alexandre Z..., contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société des Etablissements Alexander,

Et : SCP [P] [F], prise en la personne de Maître [V] [P] Mandataire judiciaire de la SASU ER PROVENCE [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

majeur ne peut être jugé par la cour d'assises des mineurs que s'il est coauteur ou complice d'un accusé mineur; qu'il résulte en l'espèce de l'arrêt de renvoi que Marcel Y..., accusé majeur, et Alexandre