n'est pas fondé Sur le deuxième moyen : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes dirigées contre la société Etudesol sur le fondement de la responsabilité contractuelle

Par son deuxième moyen, M.

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1989, où étaient présents : M.

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir dit que la condition suspensive de l'accord du bailleur n'était pas une condition

Z..., venant aux droits de son épouse décédée, ainsi que l'architecte et l'entrepreneur, en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

, avait chargé la Société d'architecture 331 corniche architectes, maître d'oeuvre, de lui prêter son concours pour les différentes phases des travaux de construction et d'aménagement de salles de réunions

Mais sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, du pourvoi principal Enoncé du moyen 8.

Arbousset-Chopinet et la Mutuelle des architectes français (MAF), demanderesses au pourvoi principal, invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La

X... devait être débouté de l'appel en garantie dirigé à son encontre ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° Q 01-03.306 : Attendu que M.

pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches du même pourvoi, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu, sur la première branche, que, contrairement

; Attendu que la SCI reproche à l'arrêt de la débouter de sa demande d'indemnité, alors, selon le moyen, "1°) qu'elle faisait grief à la société d'architectes d'avoir tardé à exécuter ses obligations

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 4.

français aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Atelier solaire et architecture Fort-Hamerman-Arnold et de la Mutuelle des architectes français

Examen des moyens Sur les premier, cinquième, sixième, septième et huitième moyens et le deuxième moyen, pris en sa première branche 8.

des travaux, ne lui étaient pas imputables, la cour d'appel a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision de ce chef ; Mais sur le deuxième moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ;

X..., la société A 4 architecture et la MAF, laquelle a appelé en cause la société Sagena ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que M.

(Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mars 1994

XA... et Le GAN font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes, alors, selon le moyen, "1°) qu'est irrecevable la demande d'un syndicat de copropriété tendant à obtenir la condamnation d'un entrepreneur