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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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985 résultats pour « modulation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Aménagement du temps de travail Les seuils déterminés par la loi et les accords collectifs délimitent le cadre dans lequel différentes modulations peuvent être apportées aux horaires de travail, en combinant les contraintes économiques et techniques

Article Annexe I

—

Batterie : tout dispositif fournissant de l'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, à stockage interne ou externe, et constituée d'un ou plusieurs éléments de batterie rechargeables ou non rechargeables, de modules de

Article Annexe I (suite)

—

Série statistique à une variable : Cette partie complète les notions déjà acquises Champ des activités : Lecture et exploitation de données statistiques mises sous forme de tableaux ou de diagrammes d'effectifs ou de fréquences : Le module

Article Annexe

—

actifs - diodes et transistors divers - caractéristiques - redressement - amplification - circuits intégrés linéaires : · amplificateur opérationnel - opérateurs simples - filtrage du premier et du second ordre - comparateur · multiplieur - modulation

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Module d'un système de gestion de base de données : écrans, états, formulaires. Requêtes et opérateurs associés. Importation et exportation de données.

Article Annexe I (suite)

—

S4.4.2.1 : Étude du risque professionnel lié aux poussières - Sources de poussières - Atteintes de l'appareil respiratoire - Mesures de prévention Ce risque est à aborder en complément de ceux étudiés en PSE (Prévention Santé Environnement) modules

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il adapte sa lecture et la module en fonction de la nature et de la difficulté du texte.

Article Annexe

—

les faux démarrages propres à l'oral - mobiliser ses connaissances phonologiques, grammaticales, lexicales et culturelles - récitation, lecture expressive - proverbes, poèmes, chansons, textes courts - reproduire et mémoriser des énoncés - moduler

Article Annexe I

—

Batterie : tout dispositif fournissant de l'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, à stockage interne ou externe, et constituée d'un ou plusieurs éléments de batterie rechargeables ou non rechargeables, de modules de

LEGIARTI000032885943

—

Le montant restant à charge du fait de la modulation du ticket modérateur en raison du non-respect du parcours de soins ne peut être retenu sur les honoraires du professionnel qui respecte les tarifs opposables.

Article Annexe

—

Le temps d'initialisation est la durée suivant son démarrage pendant laquelle les différents modules de l'équipement embarqué ne sont pas pleinement opérationnels ce qui rend cet équipement inapte à acquérir et transmettre les informations constitutives

Article ANNEXE I

—

Elaboration de modulations Dans les conditions prévues à l'article R. 541-99 et après consultation de son comité technique de l'éco-conception, l'éco-organisme propose, pour les emballages ménagers d'une part, pour les imprimés papiers et papiers à usage

Article ANNEXE

—

. - Critères secondaires Ils permettent de moduler les taux à l'intérieur des fourchettes définies par les critères principaux.

Article Annexe IIc

—

CONTENU DE LA SOUS-ÉPREUVE La spécialité aéronautique du baccalauréat professionnel est rattachée au groupement 4 défini en annexe de l'arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de Sciences physiques et chimiques

Article Annexe IIa

—

La spécialité aéronautique du baccalauréat professionnel est rattachée au groupement 4 défini en annexe de l'arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de Sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires

Article Annexe IIc

—

CONTENU DE LA SOUS-EPREUVE La spécialité aéronautique du baccalauréat professionnel est rattachée au groupement 4 défini en annexe de l'arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de Sciences physiques et chimiques

Article ANNEXE

—

Exigences pour le système Qualité Les dispositions à mettre en place sont décrites par métier et peuvent être modulées pour tenir compte des spécificités de chaque entreprise.

Article Annexe (suite)

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La capacité d'appui à l'engagement des forces sera améliorée avec le remplacement après 2019 de l'EBG (engin blindé du génie) par le MAC (module d'appui au contact).

Article Annexe I

—

Le système de surveillance inclut des dispositifs de surveillance ou de modulation des principaux paramètres des déchets et des procédés, y compris : 3.7.2.3. L'installation est équipée d'un dispositif de mesure de la quantité de biogaz produit.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Cette valeur pourra être modulée en fonction des circonstances climatiques ou météorologiques.

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