l'huile dégage une forte odeur de brûlé ; - la cache arbre à cames est fondue à l'intérieur ; - après appoint de liquide de refroidissement et mise du circuit sous pression : perte d'environ 0,5 bar en 1 minute

X... n'invoquait pas la tardiveté de l'information du magistrat et que, d'autre part, le délai de 53 minutes entre la mesure de garde à vue et l'information du magistrat de permanence n'était pas tardif

avant l'audience ; que, dans ces conditions, l'appelant, ou son représentant, qui ne comparaît pas parce qu'il a été victime d'un empêchement l'ayant contraint à arriver en salle d'audience quelques minutes

demain qui va gagner » ; que le fait que les retenus relatent chacun des propos différents témoigne de l'absence de concertation préalable à leurs auditions et de la durée de la scène pendant plusieurs minutes

unique de cassation, pris de la commission d'un excès de pouvoir ; " en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'il y avait lieu de rectifier l'erreur matérielle figurant sur la minute

égard et elle sera renvoyée des fins de la poursuite sans peine, ni dépens ; "alors, d'une part, que n'étant pas contesté que la procédure ouvrir une boîte à lettres électroniques est de plusieurs minutes

faisant fonctions de greffier" ; "alors qu'un simple agent administratif n'est, en principe, pas assermenté ; qu'un tel agent ne saurait donc assister les magistrats aux audiences et authentifier la minute

présomptions fortes, précises et concordantes permettant de conclure au caractère commercial des vols effectués ; qu'en effet, l'hélicoptère et son pilote ont été utilisés pendent 9 heures consécutives et 125 minutes

débouté en conséquence le demandeur de ses demandes en tant que partie civile ; "aux motifs qu'il ne pouvait être reproché à Colette X... de n'avoir pas appelé elle-même le SAMU puisque quelques minutes

téléphonique située rue Tristan Bernard à Besançon à partir de 19 h 20, le délai pour parcourir la distance séparant les 2 lieux étant, selon le constat d'huissier et établi à la demande de la prévenue, de 22 minutes

malformation sexuelle dont il souffrait avec les déclarations de la victime prétendue dans sa confrontation du 13 mai 1997 suivant lesquelles les trois viols dont elle l'accusait auraient duré cinq minutes

motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises de la Haute-Garonne du chef de viols sur mineure de quinze ans par personne ayant autorité ; "alors, d'une part, que la minute

Cet effet est effectivement ressenti lors de l'exécution de ma technique mais à un degré infiniment moins désagréable dans les minutes suivant l'infiltration ; ce qui en fait tout l'intérêt...

Y... reproche à son beau-père d'avoir pratiqué sur elle, alors qu'elle avait 13 ans, des attouchements ayant consisté en des caresses sur le sexe, en insistant sur le clitoris, pendant environ une minute

des faits que le 25 janvier 1990 à compter de 13 heures35, le vent s'est mis à souffler à 148 km/h jusqu'à l'arrivée à 13 h 45 d'une rafale de 166 km/h constatée à l'anémomètre pendant au moins deux minutes

travail et constaté que ces temps de trajets étaient reconstitués dans le cas où les séquences de travail étaient successives et pas consécutives en fonction des kilomètres parcourus et traduits en minutes

pour le second tour de scrutin au mardi 22 novembre 2022 à 12 heures", le tribunal a constaté que le dépôt de la candidature de la salariée au second tour de scrutin était intervenu à 12h09, soit neuf minutes

retenu que la salariée produisait un décompte sous forme de tableau des heures de travail réalisées par elle selon lequel elle terminait systématiquement à 19 heures et qui fait état de 60 heures et 45 minutes