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14 925 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c7cd58014677401570

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Z..., engagé le 8 février 1991 en qualité de menuisier par M.

Source officielle

Page 49 sur 747

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdaa15cb37b7b32092ebd39

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1963 a été engagé par la société FRANCE 2 à compter du 12 septembre 1994 en qualité de constructeur en décors- menuisier ou menuisier dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00920

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[E] a été engagé par la société France 2, aux droits de laquelle se trouve la société France télévisions, à compter du 12 septembre 1994, en qualité de constructeur en décors-menuisier, suivant quatre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00255

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

[O] a été engagé en qualité de menuisier le 2 mai 2019 par la société DMS Maintenance. 2.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c980cb8dca058e3e78ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

V], titulaire du lot ossature bois/bardage bois et charpente, assuré auprès de la société anonyme Maaf Assurances, - la société par actions simplifiées Etablissement Castillon, titulaire du lot menuiserie

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

-Les prestations placoplâtre et menuiseries étaient achevées.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fd4

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

d'indemnisation, en ce que les passages poursuivis ne seraient pas diffamatoires ; "aux motifs que les passages spécialement incriminés sont en premier lieu "une affaire de marchés publics dans la Meuse

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b52d1bc2605de4b4dab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FAITS ET PROCÉDURE Engagé le 4 janvier 1982 par la société Menuiserie Générale [Z] Frères en qualité de tâcheron OS, plaquiste, puis menuisier plaquiste, coefficient 270 de la classification nationale

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ff36bcdc6046d47898743

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société QUALI [E] a alors remplacé la totalité des menuiseries de novembre 2019 à février 2021 et effectué des reprises jusqu'à l'hiver 2021.

Source officielle
CC

comm

6137231fcd58014677405b4c

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal de la société Parcheminer Carrières que sur le pourvoi incident de la société Meunier

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007696811

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

les désordres dus à l'absence de calfeutrement entre batis dormants et maçonnerie et aux défauts des joints de décompression sont imputables tant aux entreprises chargées du gros-oeuvre et de la menuiserie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100041

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Il parait considérer que puisqu'il était menuisier et qu'il disposait, de chutes de bois, la matière a nécessairement été donnée par lui à sa mère et qu'il a bien évidemment scié et empilé les morceaux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207467_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

L'arrêté contesté mentionne que le requérant a présenté une promesse d'embauche pour un emploi de poseur de menuiseries, qu'il ne justifie pas d'une insertion sociale ou professionnelle suffisante et qu'il

Source officielle
CC

soc

61372124cd580146773f1511

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

en qualité de "service après-vente OHQ" ; que dès lors, en déclarant que tous les bulletins de salaire délivrés par la société Sercob, ainsi que le certificat de travail, portaient la mention de "menuisier

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f5452

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

décision de base légale au regard des articles 1788 et 1134 du Code civil ; 3°/ qu'en se bornant à exclure purement et simplement la fourniture de matière par le plâtrier, l'entrepreneur en sanitaire, le menuisier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00788_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B s'est inscrit en CAP " menuisier poseur " en octobre 2023, le CAP est un diplôme d'études secondaires et il ne s'agissait donc pas de l'inscription dans un établissement d'enseignement " supérieur "

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e4c5cdc6046d47f6d4da

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

] - menuiseries équipées de joints et double vitrage à isolation phonique renforcée, avec affaiblissement phonique suivant normes'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f5028452800008b2b56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

On peut ainsi y lire notamment : « - dans le retour du couloir, il y a une menuiserie de type Castorama ; c'est une menuiserie de dimension standard à bas prix qui ne correspond pas du tout aux dimensions

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb45

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

non-lieu en faveur de celle-ci, poursuivie pour faux témoignage, au motif qu'elle avait reconnu n'avoir pas "assisté à la scène" où Bernard A... avait porté des coups à Maurice A..., de sorte qu'elle avait menti

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741fffe

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

.; "qu'il paraît saugrenu à une heure si tardive, par temps de brouillard (ainsi que le souligne Alain Y... dans une de ses déclarations) de gravir le Ballon d'Alsace, le prévenu a manifestement menti

Source officielle