Temps d’attente ECS anormalement long (+30 secondes) sur de multiples appartements ; Sous-sols, parkings et caves : • Qualité et fissurations des peintures de sol des parkings ; • Effritement du ciment

affectant le 2ème étage de son habitation, elle a fait réaliser une recherche de fuite par la société Nüwa, qui a établi un rapport le 15 décembre 2023 relevant la présence d’infiltrations par le solin ciment

Le requérant n’apporte aucune précision et ne produit aucune pièce de nature à étayer ses affirmations selon lesquelles, d’une part il aurait travaillé pendant des années dans une usine de ciment, et d

mai 2010 par Me Patrice J... , huissier de justice, qui a constaté que la propriété des époux Y... était totalement clôturée et que la partie de clôture la fermant au sud, constituée de poteaux de ciment

consorts X... font grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en retenant que Mme X... âgée de 82 ans lors de la vente connaissait à cette époque l'emploi d'amiante ciment

des sols stipulait, s'agissant de l'aspect extérieur des constructions, que l'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d'un parement ou enduit, tels que brique, carreau plâtre, agglo de ciment

Dans le cas de croisement obligatoire avec un réseau en amiante ciment, celui-ci sera déposé en suivant les préconisations prévues à cet effet.

. ; que le certificat d'urbanisme sollicité pour la deuxième vente ayant révélé que le terrain était situé dans la marge de recul de trente cinq mètres du cimetière, les projets de construction seraient

CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE [Localité 1] et de tous autres occupants de son chef, des immeubles suivants Eglise Orthodoxe [Etablissement 1] de la [Adresse 2] (parcelle cadastrée KT n°[Cadastre 1]),Cimetière

la lettre de la SOCOTEC faisant état du contrôle des travaux est du 14 septembre 1995, que le plan sur lequel son nom était mentionné est du 11 septembre 1995, que les compte-rendus de chantier la citant

Cicmen, premier conseiller, - M. Doan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le président-rapporteur, H.

été condamnée à payer aux ayants droits de Mme Louise A par le jugement précité en réparation du préjudice résulté de la faute commise par son maire dans l'attribution des concessions funéraires du cimetière

février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Bordeaux à sa demande de communication du dossier de demande et de permis de construire du caveau familial ayant pour référence de sépulture « Cimetière

constructions, l'article UE 11 du plan d'occupation des sols de la ville de Narbonne, approuvé par arrêté préfectoral du 10 août 1981 prévoit que : "Les couvertures devront être en tuile ou en amiante-ciment

A du fait de son exposition au bruit et aux poussières de ciment résultant des travaux réalisés dans le bâtiment du cercle français de Bonn-Bad Godesberg est très lacunaire ; Vu les pièces desquelles il

A CONSTITUE NON UNE SIMPLE FAUTE D'EXECUTION SUR LE CHANTIER DE TERRASSEMENT, MAIS UNE ERREUR DE METHODE PUISQU'UN OUVRIER AVAIT A DESCENDRE DANS LE PUITS, AVANT QUE FUT PLACEE UNE BUSE EN CIMENT;

LE TOIT D'UN GARAGE A 6 OU 7 METRES DE HAUTEUR A LA RECEPTION DE PLAQUES DE FIBROCIMENT DESTINEES A SA COUVERTURE, POSA LE PIED SUR L'UNE D'ELLES QUI SE BRISA, ET FIT UNE CHUTE MORTELLE SUR LE SOL CIMENTE

CONTRE MARGUIER, AVAIT DIT QUE CE DERNIER SERAIT TENU, DANS LES TROIS MOIS, DE REDUIRE, DANS LA LIMITE DE SES DROITS, UNE PLATEFORME EN CIMENT QU'IL AVAIT EDIFIEE POUR LES BESOINS DE L'EXPLOITATION D'UNE