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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2200637_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
D fut ensuite hospitalisé pour la prise en charge d'un thrombus intraventriculaire gauche, des thromboses des veines des membres inférieurs, une thrombose artérielle à droite, une occlusion complète distale
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02485_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
se prévaloir utilement, en tout état de cause, de ce qu'ils n'auraient commis aucune faute au motif que la conception initiale des fondations aurait dû être adaptée à la suite de la découverte d'une veine
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02516_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
se prévaloir utilement, en tout état de cause, de ce qu'ils n'auraient commis aucune faute au motif que la conception initiale des fondations aurait dû être adaptée à la suite de la découverte d'une veine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2014, l'enfant a présenté une hypertension artérielle pulmonaire, une thrombose des veines axillaires et sous-claviaires droites sur un cathéter
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC004903109
12 novembre 2019
12 novembre 2019
In the same vein, the applicant also complained that he had not been tried by an independent and impartial tribunal due to the presence of a military judge in the composition of the Diyarbakır State Security
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0924DEC004096921
24 septembre 2024
24 septembre 2024
In the same vein, the Court notes that, even if it were to assume that N.B.’s former lawyer or the Dean could have claimed to be a victim of a violation of Article 8 of the Convention
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC004150408
24 mars 2020
24 mars 2020
In the same vein, the applicant further alleged that the domestic courts based their judgment on the statements he had made in the absence of a lawyer and the statements of the co-defendants which were
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0116DEC001430921
16 janvier 2024
16 janvier 2024
In the same vein, the fact that A.R. had consented to the applicants’ travelling to Romania did not prove that he had agreed to a change of residence.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-216635
1 mars 2022
1 mars 2022
In that vein, the applicant company submitted relevant examples of domestic case-law in which other courts had replaced the sanctions applied in similar circumstances with more lenient measures. 10 .
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05905
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[G] qui se serait ainsi vengé de son licenciement, Mme [R] a soudainement déclaré à l'audience, qu'elle n'avait jamais vu la télécopie, et donc qu'elle n'avait pas signé ellemême
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
pour se limiter au: * compte-rendu de l'examen des radiographies [5] du rachis et des membres inférieurs et des radigraphies des genoux datés du 07/12/2023, * compte-rendu de l'écho-doppler des veines
Source officielleChambre 1-1
69693509cdc6046d476fd1be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[L] tentant en réalité de se venger en réaction à sa condamnation à douze mois d'emprisonnement avec sursis. M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc29cdc6046d4710485e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Dans la même veine, il nous a été rapporté que vous avez refusé de travailler du 3 au 6 novembre en prétextant être (de votre propre chef) au chômage partiel sur cette période, laissant seule votre collègue
Source officielleChambre 4 A
64f17eff92dd7fd9692bbcb1
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Si l'employeur conteste la force probante de l'attestation de témoin de Monsieur [I], au motif que ce dernier, ancien salarié licencié pour faute grave, chercherait à se venger de lui, les termes de Monsieur
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49318
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parties et constituant un paiement forfaitaire de sa part contributive à son hébergement A titre reconventionnel, elle estime avoir subi un préjudice moral, la procédure ayant pour seul but de se venger
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17e0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les époux [X] doivent donc être condamnés à 15 000 euros pour procédure abusive puisqu'ils multiplient les procédures et cela en vu de nuire à leurs voisins pour se venger du retard pris par la construction
Source officiellePS ctx technique
67f80d3acf40727a0043ba3d
9 avril 2025
9 avril 2025
L'expert déduit de ses antécédents que la santé de Madame [S] [D] est devenue « très fragile avec des risques accrus d'hémorragies digestives ou de thromboses des veines hépatiques.
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f983818
10 avril 2025
10 avril 2025
[E], ses codes de carte bancaire, et qu'elle tenait d'une amie la confidence qu'il avait 'monté toute cette histoire' pour se venger.
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
4 avril 2025
Ses propos sont toujours les mêmes': «'Je vais te péter la gueule'», «'je vais me venger'», «'je vais te tuer'», «'ma vengeance sera terrible'», «'je vais te cramer la maison'»' il me dit tout ça parce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a96
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il prétend à ce sujet qu'il ne faut pas tenir compte des bulletins de paie postérieurs au mois de mars car 'Mme [N] se serait vengée' ensuite en inscrivant des jours de congés pour 'annuler purement et
Source officiellePage 49 sur 88