doit être substitué au motif de la décision attaquée celui tiré de ce que les travaux à réaliser sont des travaux de raccordement et non des travaux d'extension, qui incombent à la requérante, pour traverser

qu'un dommage en résulterait probablement ; que l'opération de déballastage du peak, avant décidée par le capitaine du navire, s'effectue par la voie d'une canalisation de remplissage/assèchement qui traverse

d'autant une chute éventuelle, - qu'il était prévu que cette "allonge" devait être fixée à la poutre sur laquelle marchait l'ouvrier (de 30 à 60 centimètres de largeur) selon divers procédés (soit traversée

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA RIVIERE "L'ESPIERRE", QUI TRAVERSE LES AGGLOMERATIONS DE TOURCOING ET DE ROUBAIX AVANT DE PENETRER EN BELGIQUE OU ELLE SE JETTE DANS L'ESCAUT, CONSTITUE L'UN DES ELEMENTS

B a déclaré avoir traversé la Grèce, la Croatie, la Slovénie et l'Italie avant d'arriver en France.

charge la moitié, soit 572 € ; Attendu que le courrier adressé le 18 novembre 2013 par le préfet, à Madame [B] [U], ne concerne que le logement situé au premier étage gauche de l'immeuble, situé traverse

Monsieur X...soutient que l'accès à ses parcelles se fait depuis plus de trente ans à partir de la route asphaltée (ancienne voie ferrée) par un chemin communal puis par une traverse bordée d'un mur ancien

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir fixé à 282.000 euros le montant de l'indemnité due par l'EPF PACA à la SCI Château Vert pour son immeuble sis 19-21 Traverse du Château Vert à Marseille 15ème

Mme B... est propriétaire de parcelles cadastrées nos ..., ..., ... et ... situées quartier C... à Escource (Landes), traversées par un chemin, dénommé par la commune « chemin rural n° 2 » sur lequel est

; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE JACQUES X..., INTERROMPANT LE COURS DU TRAJET QU'IL EFFECTUAIT POUR SE RENDRE DE SA RESIDENCE PRINCIPALE A SON LIEU DE TRAVAIL, A TRAVERSE

Saint-Pierre de Rivière à sa demande de copie des documents suivants relatifs au dossier global d'implantation et de réalisation de l'enfouissement de la conduite principale d'adduction d'eau potable, qui traverse

LA FIN DE L'AUDIENCE AU COURS DE LAQUELLE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE EXAMINAIT SA DEMANDE D'INSCRIPTION, IL S'EST AVANCE D'UN AIR MENACANT, A TAPE SUR LE BUREAU DE JUSTICE, PUIS EST PARTI ET A TRAVERSE

X..., qui disposait d'un passage pour piétons à proximité, avait entrepris en courant la traversée de la chaussée sans prendre aucune précaution, juste au moment où survenait l'automobile, que le choc

distance ; Qu'en se déterminant par ces motifs pour retenir que la faute de la victime était la cause exclusive de l'accident, alors qu'elle relève qu'il était " invraisemblable " que le piéton eût traversé

BORDENT LA ROUTE NATIONALE, EQUIPEES EN RESEAUX D'EAU D'ELECTRICITE ET D'EGOUT QU'A CELLES QUI, COMME LES PARCELLES EXPROPRIEES, EN SONT FORT ELOIGNEES, ET CONSTATE QUE LE CHEMIN DEPARTEMENTAL QUI TRAVERSE

Y... avait la faculté d'emprunter une passerelle pour piétons située à une proche distance, retient qu'il a pris le risque de traverser les six couloirs de circulation de la chaussée dans une relative

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 12 octobre 1988), qu'une pierre tombée d'un talus a traversé le pare-brise de l'automobile conduite par M.

X... n'étant pas rapportée, il ne saurait être considéré comme impliqué dans l'accident ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant qu'un témoin avait vu Mme Y... traverser la rue sans regarder en direction