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28 587 résultats pour « Simony »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

5fdbad3036c3028c4388e0bb

Appel

8 février 2019

8 février 2019

Par une lettre du 29 août 2012, Simon X... veuf Z... a adressé une requête auprès du président de la commission de recours amiable.

Source officielle

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CA

2ème Chambre civile

69f44508cdc6046d472eb4a5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 18 février 2026, Mme [F] [Z] demande à la cour de: - annuler sinon réformer l'ordonnance rendue par le président de la chambre le 18 décembre

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59f16

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

Simon X... et autres reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de M.F.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534d0c37f394d0f8f66710

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

La demande de la sarl Simon Invest' au titre des frais irrépétibles sera rejetée.

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037659293

Admin. suprême

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 419315, l'association Collectif du Clos des Simons, M. et Mme E..., M. et MmeD..., MmeA..., M. et MmeB..., M. et Mme C...et M. et Mme F...ont demandé au tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf59

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

P. 1963-13226 MARSEILLE CEDEX 02 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Hervé TASSY, avocat au barreau de MARSEILLE S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93477

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

de MARSEILLE Sarl ABSO WEB DESIGN dont le siège est sis Quartier la Foux - 144 bis route de Belcodène - 13710 FUVEAU représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c5131e6e05567349088d

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Grosse délivrée le : à : SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d8

Appel

16 février 2006

16 février 2006

No 05/02111 AFFAIRE : Simon X... C/ Mady Y... épouse X...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210807

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

, Immobilière de la Pointe Simon et Hébergement de la Pointe Simon, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CGPA, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Risk management ;

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c404dd

Cassation

31 janvier 1973

31 janvier 1973

ET APPARTENANT A X... ; QUE SIMON FUT MORTELLEMENT BLESSE ; QUE Z... SIMON A ASSIGNE DEMOISELLE X...

Source officielle
CC

civ3

60794c7f9ba5988459c45a2a

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Simon X... et son frère, M. Justin X..., occupent deux terrains contigus ; que M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779569

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86108

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

de Messieurs Y... et Armand Giniaux reposant dans la concession n° 40 de la masse V au cimetière Cusset Nouveau de Villeurbanne et leur transfert dans la tombe 01630165 masse B appartenant à Madame Simone

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

643106b228558704f52e6b24

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037254014

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la société Axa France Iard et de la société Simon Bonis et à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110067

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[O] [X], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Reed Smith Limited Liability Partnership (LLP), dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Simmons & Simmons LLP, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans les poursuites exercéesc/Simone X

6137256ccd5801467741d9de

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 405 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué relaxe Simone

Source officielle