D est fondé à solliciter le remboursement des frais exposés pour l'achat de semelles orthopédiques, à hauteur de la somme demandée, soit 30 euros, non contestée en défense.

les bords, une languette avec une découpe et de fines piqûres ; qu'il relève encore que les deux chaussures montrent globalement un soulier sans lacets lisse avec des parties légèrement bombées, une semelle

However, the Court noted that the situation at the time had seemed very alarming: heavily armed specialists, dedicated to their cause, had taken hostages and were making unrealistic demands.

She had also taken good care of her personal hygiene and seemed happy and relieved about her situation.

SEMET/BOSSI-CROCI à Orange, qu'elle a travaillé comme secrétaire médicale remplaçante, jusqu'au 31 mai 2001, avec un salaire mensuel de 3.510,00 F brut, pour 78 heures de travail ; Attendu qu'au vu de

." ; QUE CES DISPOSITIONS DOIVENT ETRE INTERPRETEES COMME EXONERANT SEULEMENT DE LA TAXE, LES DEFRICHEMENTS PORTANT SUR DE JEUNES BOIS PLANTES OU SEMES SUR DES TERRAINS AYANT, ANTERIEUREMENT A LEUR SEMIS

CONCLUSIONS, LES REQUERANTS SE BORNENT A SOUTENIR D'UNE PART QUE LE RETRAIT D'UN LOT Z08, QUI LEUR AVAIT ETE ATTRIBUE DANS UN PREMIER TEMPS PAR LE PROJET DE REMEMBREMENT, LES PRIVE D'UNE IMPORTANTE SUPERFICIE SEMEE

QUI SOUTENAIT AVOIR EPIERRE, CLOTURE, LABOURE ET SEME LA PARCELLE, SIMPLEMENT AIDE PAR UN VOISIN, A AINSI VIOLE L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL

[N] [V] produit : - la copie de la transcription consulaire de son acte de naissance dressé le 6 février 1982 à Semmé en exécution d'un jugement n° 7185 rendu le 4 décembre 1981 par le tribunal départemental

orthopédiques : Les parties s'accordent sur la somme de 66,28 euros, qui correspond au solde resté à charge de Mme [U] au titre de l'équipement de semelles orthopédiques que nécessite l'aggravation

Ce poste est dû au renouvellement de semelles orthopédiques une fois par an. Les débours de la CPAM au titre des dépenses futures s'élèvent à 2881,61€.

orthopédique pour les années 2022 à 2025 et des arrérages à échoir pour le renouvellement de ladite semelle, sollicitant ainsi la somme de 10 748 euros.

un ajout de surface de 32 m², pièce adverse n° 18, page 14) ; le cabinet d’architecte TAKT relève sur ce point que « l’immobilisation volumétrique du tréfonds par le renforcement via micro-pieux et semelles

* Sur les frais de semelles orthopédiques M.

[J] demande la somme de 5 969,38 euros capitalisée de manière viagère au titre de la confection d'une paire de semelle orthopédique par an.

, seules acquisitions suffisamment reliées à l’accident puisqu’il n’est pas contesté que la demanderesse n’avait pas besoin de chaussures ou semelles orthopédiques avant l’accident.

Il précise sur ce point que les sondages ont mis en évidence la non-réalisation du gros-béton sous semelle, une largeur de semelle non adaptée à la hauteur de soutènement de 3,55 m et un ferraillage général

[U], à la Sarl Ingésol, et réalisée le 14 octobre 2011, préconisant pour les fondations des semelles filantes ou isolées établies dans les graves et galets à matrice limoneuse dès 0,80 m de profondeur