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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02159
26 octobre 2011
26 octobre 2011
X..., "la commission de 2 % sera versée sur les équipements fabriqués par la société Rocher.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007662095
4 janvier 1978
4 janvier 1978
A BONIFACIO ; VU SOUS LE N. 9116, LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR ROCCA LOUIS , DEMEURANT A PONTE LECCIA CORSE ; VU SOUS LE N. 9117, LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR L...
Source officielleRéférés
68ed70dc0da7cb996dcbb3c3
10 octobre 2025
10 octobre 2025
N° RG 25/00836 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TP MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00836 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TP NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à l'AARPI LAUNOIS-ROCA à Me Frédéric CAZAUX
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500130_20250207
7 février 2025
7 février 2025
muvroni doit être regardée comme demandant au tribunal de la décharger de la redevance d'enlèvement des déchets non ménagers à laquelle elle a été assujettie par la communauté de communes de l'Alta Rocca
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007916880
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Daniel Y... et de Mme Rosa Mathilda X... Rojas, - les conclusions de M. Schwartz, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M. Y... et de Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7cd
29 novembre 2007
29 novembre 2007
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 29 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SA CORAM AUTO CRET MARECHAL ROCADE OUEST 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516175_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
La commune de la Roche-Neuville soutient que le bâtiment connu sous le nom E ", situé 1, Moulin de la Roche, Loigné sur Mayenne à La Roche-Neuville (53200), parcelle cadastrée section B n° 664, propriété
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404193_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Etienvre ; - les observations de Me Costard, représentant la SCI Rocher Portail, - les observations de Me Laffitte, représentant la commune de Maen Roch et la commune de Les-Portes-du-Coglais, -
Source officielleciv3
61372301cd58014677404474
4 mars 1998
4 mars 1998
Y... et de la SCI Le Rocher, de la SCP Gatineau, avocat de la SCI des Parcs, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d6
7 décembre 2016
7 décembre 2016
G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4c030cdc6046d4799e61f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT Arrêtant le plan de cession de la SAS LAZZARO au profit de la Société LE ROCHER DU LION PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 3 juillet 2025 par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00083
13 janvier 2010
13 janvier 2010
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 2009), que la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher
Source officiellecr
61372629cd580146774236c1
26 juin 2002
26 juin 2002
ci-dessus à savoir interroger la capitainerie du port du Havre afin que soient apportées toutes précisions sur l'affleurement d'eau à la base de la digue et sur le recouvrement éventuel ou non des roches
Source officiellecr
61372638cd58014677423e04
3 septembre 2003
3 septembre 2003
avait commencé le 16 septembre 2000 à 23 heures ; que le médecin légiste, le docteur B..., examinait Jean-Philippe Y... à minuit 30 et constatait "un tympan gauche hémorragique" ; qu'à l'hôpital Saint-Roch
Source officiellecr
613725fdcd5801467742219e
12 décembre 2000
12 décembre 2000
usées qui transitent par un bac décanteur et un bas déshuileur sont traitées dans une fosse toutes eaux dont le trop plein se déverse dans le réseau pluvial communal qui lui-même conduit à l'étang des Rochers
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd87
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404192_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Il n'y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit ni aux conclusions de la SCI Rocher Portail ni aux conclusions de la commune de Maen Roch et de la commune de Les-Portes-du-Coglais.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0313DEC004113898
13 mars 2001
13 mars 2001
and one non-Roma.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0603DEC004113898
3 juin 2003
3 juin 2003
Rapa Lupian Lăcătuş and Aurel Pardalian Lăcătuş, two Roma brothers, along with another Roma, Mircea Zoltan, began to argue with a non-Roma, Cheţan Gligor.
Source officiellePage 49 sur 982