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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9615
3 avril 2024
3 avril 2024
L'étude des mouvements passifs des épaules, des coudes et des poignets a mis en évidence la réduction des amplitudes comme ci-après relevé : Etude des mouvements passifs de l'épaule droite (degrés
Source officielle3ème chambre
DTA_2302464_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D... a souffert, à la suite de son accident de service le 8 juillet 2016, d’une entorse des deux poignets, avec une rechute au poignet droit le 27 mars 2017 et que son état de santé s’est consolidé au
Source officielle7ème chambre
DTA_2108771_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
C, âgé de 25 ans au moment des faits, a été victime le 25 novembre 2015 d'un accident lors d'un match de football responsable d'un traumatisme de la face et du poignet gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8b
16 septembre 2014
16 septembre 2014
ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09948
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Y] [M] avait été opéré du poignet antérieurement le 23 mai 2018.
Source officielleciv1
613722d3cd58014677401faf
2 avril 1997
2 avril 1997
Le Bot, demeurant ..., 4°/ de l'Association tutélaire du Ponant, pris ès qualités de curateur de M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86181
21 mars 2002
21 mars 2002
POUGNAND S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.G. 04/00044) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les 2 médecins experts et le médecin-conseil composant la commission médicale de recours amiable ont constaté que 'l'examen clinique ne montre aucune limitation fonctionnelle du poignet des doigts.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0337f394d0f8f666fc
3 mai 2023
3 mai 2023
Le certificat médical initial, établi le 16 septembre 2013, fait état d'une tendinite poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 27 septembre 2013.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3aca6be9c926c7caa31
11 avril 2025
11 avril 2025
En substance, la société relève que l'assuré, chauffeur-livreur, l'a informée qu'il aurait ressenti une douleur au poignet droit le mercredi 8 janvier 2020 vers 10h30 au cours d'une livraison.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201923
24 février 2020
24 février 2020
En particulier, les lésions constatées sur le visage, les poignets, le dos et la langue du défunt indiquaient que son torse avait été fortement penché en avant et ses mains étaient liées derrière le dos
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d092
25 mars 2009
25 mars 2009
. *** E X P O S É D U L I T I G E Suite à une chute le 31 juillet 2001 occasionnant une fracture complexe du poignet droit sans plaie ouverte
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d67
13 février 2002
13 février 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613f
24 avril 2002
24 avril 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627a
26 mai 2002
26 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
61634cf21c666ce2d9a48d38
16 juin 2011
16 juin 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda2
27 novembre 2008
27 novembre 2008
RG No 08 / 03531 SCP CALAS SCP GRIMAUD Me RAMILLON SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 27 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dd5
12 janvier 1977
12 janvier 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., QUI AVAIT ETE VICTIME, LE 29 AVRIL 1970, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT ENTRAINE DES BRULURES A LA REGION FRONTALE ET AU POIGNET DROIT, ETANT DECEDE LE 14 MAI 1970
Source officiellePage 49 sur 281
Poignant, Julien Pascal Victor
16/06/2026
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OPTIQUE POIGNANT
15/05/2026
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Poignant, Julien
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POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT
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Poignant, Kajali Hélène Marie
24/04/2026
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