que le véhicule de son mari était stationné dans la cour, en marche, la portière conducteur et le coffre ouverts ; qu'elle a découvert le corps de son époux à terre ensanglanté allongé sur le dos au pied

Vu les autres pièces du dossier.

Se plaignant de désordres d'infiltrations d'eau dans une pièce de son appartement et d'inondations récurrentes, à la suite d'épisodes pluvieux, de la cave en rez-de-jardin qu'il avait aménagée en pièce

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier et il n'est pas contesté que M.

Il ressort des pièces du dossier et il n'est pas contesté que M.

Vu les autres pièces du dossier.

., p. 43 s.) et la doctrine de l'administration fiscale (concl., p. 45) ; qu'elle faisait encore valoir que la solution issue de « Goffi » rendu par la Cour de cassation le 28 septembre 2010

supérieures ; que le maître de l'ouvrage ne rapporte toutefois pas la preuve que les travaux ne pouvaient pas être exécutés comme l'expert les a prescrit pour les sommes qu'il a retenues ; que les pièces

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Moreau, conseiller d'Etat

Jean-Pierre G..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

(pièce n° 12 devant la cour d'appel), annexé à l'attestation immobilière établie par M. H..., notaire, le 31 octobre 1995, était précis et démontrait, par comparaison avec le plan de M.

l'avantage fiscal escompté dans le cadre du montage initial n'apparaît pas avoir été perdu pour les époux K... , mais simplement décalé dans le temps ; que les appelants, qui ne communiquent aucune pièce

La chambre des mises en accusation indique dans sa décision à qui il faut rendre les pièces ou ce qu’il advient des pièces annulées.   » 31 .

CORNILLE FILEZ géomètres-experts dans un document intitulé plan d'intérieur" ; La SEM VILLE RENOUVELÉE demande quant à elle voir les pièces du 2° étage de la maison d'habitation d'une superficie au plancher

importantes (concl. p.3 et s. et pièces n°5 à 13) ; que, dans son courrier du 6 mars 2015, l'expert automobile L... a attesté de l'incohérence entre ces dysfonctionnements et le kilométrage garanti par

public n'établissait pas que son certificat de nationalité lui avait été remis à tort dès lors qu'il s'abstenait de produire l'avis du garde des sceaux du 3 juillet 1978, qui constituait l'une des pièces