Y..., demeurant 25, rueodot de Mauroy, à Paris (9ème), agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Lepissier et Patriat, 2°) de M. Z..., demeurant ...

C..., Patrick Le Hir (fils de E...) et Melka, ainsi que Mlle Z... et la Société B. Mad ont constitué une SARL SAO ayant pour objet les recherches, études et conceptions graphiques, M.

Greffier présent lors des débats et du prononcé du jugement : Maître Patrick GUICHAOUA.

Patrick X..., était le directeur général, M.

Paul et Patrick Y..., ont chargé la société Sillard et associés (l'avocat) de la défense des intérêts de leur père et de la famille ; qu'une convention d'honoraires a été signée le 15 novembre 2012 prévoyant

contre l'arrêt n° 870 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Didier X..., Jean-François Y..., Gilles Z..., Patrick

l'exploitation à des horlogers ; que le comité national contre le tabagisme a fait citer devant le tribunal correctionnel Klaus X... et Jacques Y..., dirigeants de la société RJ Reynolds Tobacco France, et Patrick

Patrick, Maurice, René, Emile X..., la société civile immobilière X... Y... "Créa" et la société à responsabilité limitée X...-Y...

Le 27 juillet 2004 Monsieur Patrick X... était désigné par le syndicat CFTC en qualité de délégué syndical.

Roger G... et servait à appeler en Roumanie un voisin d'Ion X... ; que les prévenus sont présentés comme des voleurs d'habitude par plusieurs témoins ; que les prévenus contestaient le témoignage de Patrick

(engagé 3 ans avant Patrick X...) en 2005 est inférieur à celui existant en 1987 ; - que la différence de rémunération entre Patrick X... et M.

SECTION 2 ORDONNANCE DE RADIATION D'OFFICE DU 30 Juin 2011 RG N : 09/ 01560 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 30 Juin 2011 Nous, Patrick

RG N : 11/ 02799 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 07 Septembre 2010, enregistrée sous le no 06/ 05042 APPELANT Madame Patricia

Patrick, - X... Philippe, - A...

condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé l'interdiction de tous ses droits civiques, civils et de famille pendant 5 ans ; "aux motifs que Frédéric Y... aurait dû être étonné de constater que Patrick

Jean-Patrick B... es qualité de témoin puis écarté l'exception de bonne foi, a déclaré M.

GARCIA, à M. et Mme Jean-Marc J..., à M. et Mme Marcel X..., à M. et Mme Patrick C..., à M. et Mme Alfred H..., à M. et Mme Claude Y..., à M.

rectification était sollicitée par Laurent Y..., mais uniquement dans le jugement du tribunal correctionnel de Metz du 25 juin 1998, en ce que le dispositif de celui-ci aurait, par erreur, désigné Patrick