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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
69eae223cdc6046d475440d3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN et Mme Françoise LARGET, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.
Source officielle9ème chambre
69eae249cdc6046d47544354
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN et Mme Françoise LARGET, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.
Source officielle7ème chambre
69eae514cdc6046d47547071
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Luc MONNIER, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielle7ème chambre
69eae523cdc6046d4754715d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Luc MONNIER, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielle9ème chambre
69eb1d56cdc6046d475a0335
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Noël HURET, président, Mme Myriam BERDY et Mme Françoise LARGET, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1134bcdc6046d47e2edcc
1 avril 2026
1 avril 2026
Antoine MONTIER, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielle7ème chambre
69f1135acdc6046d47e2eeef
7 avril 2026
7 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. [U] [B] était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle7ème chambre
69f11413cdc6046d47e2fe84
7 avril 2026
7 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Madame le juge-commissaire, Mme [W] [U] était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle7ème chambre
69f11423cdc6046d47e2ffca
7 avril 2026
7 avril 2026
Antoine MONTIER, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielleChambre de vacations PC
69f116b6cdc6046d47e3363f
22 avril 2026
22 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielle7ème chambre
69e97c2bcdc6046d4733d199
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Pascal AZNAR, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Madame le juge-commissaire, Mme [C] [N] était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle7ème chambre
69e981dccdc6046d47342cf4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielleciv2
60794b609ba5988459c42ce1
20 janvier 1983
20 janvier 1983
DECEMBRE 1982, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'AJACCIO, SUR LE RECOURS D'ARMANI, TIERS ELECTEUR, RADIE DE LA LISTE ELECTORALE EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE, MODAT
Source officielle7ème chambre
69eaab7acdc6046d4750cc75
10 juin 2025
10 juin 2025
Pascal AZNAR, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd9ee26aa636d2e9fb7872d
30 octobre 2019
30 octobre 2019
La société Mac Moda a pour activité l'importation de différents produits majoritairement en provenance de Chine.
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f17a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : SCI DES KER Me GUILLOU Me [K] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9501a40f8b0008cb75c5
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513005_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Le président du tribunal, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielleChambre civile 1-7
69df1c92cdc6046d474757dd
14 avril 2026
14 avril 2026
] MGEN [V] [X] Me BERNARD-PIOCHIOT Le Procureur général ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 14 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd762f77035fb0bf7e20
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT
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