Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2415715_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
1968 Tania LUCIDI 1972 Stefano LUZI 1969 Vania MAGGI 1966 Giovanni MAGGIO 1964 Maria Antonietta MARAZZI 1973 Francesco Maria MARCACCI 1981 Giuseppe Leonardo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0708DEC003384296
8 juillet 1998
8 juillet 1998
de la requête N° 33842/96 présentée par Maria Clementina Lucarini
Source officielleJ.L.D.
69d994e2cdc6046d47d3be7e
10 avril 2026
10 avril 2026
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [K] [L] (en fugue), régulièrement convoqué, représenté par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91455
16 avril 2014
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd9145f
16 avril 2014
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916db
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ec
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229a
15 avril 2015
15 avril 2015
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a1
15 avril 2015
15 avril 2015
CEDEX 9 défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCHAMBRE 09
69fb3dc8cdc6046d47cb6cdf
4 mai 2026
4 mai 2026
mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00373 SAS [Adresse 1] contre SARL ETABLISSEMENTS [Z] N° RG: 2026P00397 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me [M] [Adresse 3] substituant Me LUCCIONI
Source officielleChambre 1-9
652f788bb0532083189958c1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[P] [E] MONSIEUR [E] [P] ELISANT DOMICILE AU CABINET DE MAITRE [I] [O], SON AVOCAT AU [Adresse 3] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCHAMBRE 09
69e89e4ecdc6046d471e7eb2
20 avril 2026
20 avril 2026
2026J00349 SAS GRG MAISON DES VIANDES contre SAS BOUCHERIE [B] N° RG: 2026P00265 DEMANDEUR SAS GRG MAISON DES VIANDES [Adresse 1] comparant par Me Rodolphe BOVIS [Adresse 2] et par Me Marie-Dominique Luccioni
Source officielleJ.L.D.
69d99499cdc6046d47d3b926
10 avril 2026
10 avril 2026
conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [D] [Q], régulièrement convoquée, assistée de Me Maybeline LUCIANI
Source officielleJ.L.D.
69d9947ecdc6046d47d3b756
10 avril 2026
10 avril 2026
à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [S] [V] [D], régulièrement convoqué, assisté de Me Maybeline LUCIANI
Source officielleJAF Cab 7
69debacccdc6046d4740246f
10 avril 2026
10 avril 2026
ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS Madame [P] [J] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 1] (MOLDAVIE) [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Maybeline LUCIANI
Source officielle2ème chambre
DTA_2301018_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B..., représenté par Me Lucchesi, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 10 février 2023 par lequel le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, lui a ordonné de se
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269e
9 septembre 2015
9 septembre 2015
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ea
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a6b
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officiellePage 49 sur 97