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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6341139158bc223e2e3f0885
7 octobre 2022
7 octobre 2022
CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.R.L.
Source officielleRéférés
69e9bdedcdc6046d473917e4
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.
Source officielleRéférés
69f01034cdc6046d47c87c4b
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.
Source officielleChambre 1
68702684b8daa57c7f67b2ac
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la SELARL ALC AVOCATS, avocat au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin ENGLISH, membre de la SCP MARION LEROUX
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007910184
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Y... et Leroux, anciens adjoints de M. X..., déclarant s'être ralliés à la candidature de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90815
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Greffier lors des débats: Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Corinne LEROUX, greffier présent à la lecture de l'arrêt.
Source officielleRéférés
S.A. SEFRI CIME PROMOTIONc/S.A
686d7447a2273490db10bf24
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENTREPRISE LEROUX S.A.S. LRF LES RAVALEURS FRANCILIENS, S.A.S. TIB ETANCHE S.A.S. SANTIN, S.A.S. FARIA BATIMENT CONCEPT S.A.S. FL METAL S.A.R.L.
Source officielle8e Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583cea
5 juillet 2012
5 juillet 2012
SNP BOAT SERVICES SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE [R] [L] [W] [Z] [X] [N] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me Patrick LEROUX Décision
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2408523_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Ouardes, - les observations de Me Leroux, représentant M. A, - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f0992dcdc6046d47d413c0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
novembre 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-Paul LEYRAUD
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8bbb2c32d969d3523c
2 août 2023
2 août 2023
INTIME : Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON, non présent à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleTrib. de Commerce
69c9e8bfcdc6046d47772295
10 avril 2025
10 avril 2025
du Parquet en date du 07 mars 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-Paul LEYRAUD
Source officielleTrib. de Commerce
69c9ef7fcdc6046d477796df
10 avril 2025
10 avril 2025
lui a été adressée le 07 avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-Paul LEYRAUD
Source officiellesoc
613721decd580146773f8507
3 juin 1993
3 juin 1993
(La Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Réunion, au profit de Mme Marie-Eléna Y..., demeurant ... et Ary Leblond à Tampon
Source officielleciv1
613723e7cd5801467740fa57
4 juin 2002
4 juin 2002
Simone Ah Fane, demeurant ... et Ary Leblond, 97410 Saint-Pierre (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), au profit
Source officielleciv1
61372351cd58014677408353
29 juin 1999
29 juin 1999
Georges, André Z..., demeurant ... et Ary Leblond, 97410 Saint-Pierre, défendeur à la cassation ; En présence : 1 / du Procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, domicilié
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205733_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2022 et un mémoire enregistré le 2 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Leblond, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2006625_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2020 par lequel la commune de Rueil-Malmaison a refusé de lui délivrer un permis de construire n°PC 092 063 19 000117 en vue de l'édification d'une maison individuelle sur un terrain sis 10 rue Emile Leblond
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2006626_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2019 par lequel la commune de Rueil-Malmaison a refusé de lui délivrer un permis de construire n°PC 092 063 19 00093 en vue de l'édification d'une maison individuelle sur un terrain sis 10 rue Emile Leblond
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2006627_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2019 par lequel la commune de Rueil-Malmaison a refusé de lui délivrer un permis de construire n°PC 092 063 19 00091 en vue de l'édification d'une maison individuelle sur un terrain sis 10 rue Emile Leblond
Source officiellePage 49 sur 235