Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 2000, qui a rejeté sa requête en relèvement d'incapacité professionnelle ; Vu le mémoire

il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation de l'article 379 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que Jacques

Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT... Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° J 97-19.049 formé par M.

anticoncurrentielles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation (cassation par voie de conséquence) ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné le lieutenant Jacques

consenti, entre 1971 et 1974, des ouvertures de crédit à la SCI Domaine du moulin de Moreau (la SCI), laquelle lui avait vendu plusieurs pavillons ; que l'ensemble de ces actes avaient été reçus par Jacques

Jean-Michel Y... ; Condamne la société Jacques Esterel et M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1991, qui a fait droit à sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur la

COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 1er mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Klaus X..., Jacques

Jacques X... a donné à bail à M.

Le 2 mars 1982, suivant acte notarié également passé en l'étude de Maître Jacques C..., la BNP a consenti à M.

solidarité vieillesse, il est fait masse des ressources des époux si leur séparation de fait dure depuis moins de deux ans ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse Organic (la caisse) a refusé à Jacques

Jacques Z..., 2°/ de Mme Léa Z..., née A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Jaques X..., tant à son frère M.

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 avril 2017, à la suite du refus opposé par le Directeur de l’Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Jacques

secrétariat le 03 avril 2015, à la suite du refus opposé par maire de Douai à sa demande de copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au secteur de la rue Jacques

#Jacques Vigel vastaan Euroopan komissio.#Asia T-370/94.

1996, qu'une commission rogatoire a été exécutée du 21 février 1996 au 10 octobre 1996, qu'elle révélait les faits commis notamment par Bernard X..., Michel Y..., Philippe Z..., Robert A..., l'UPIHM, Jacques