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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6868b6c22f06adf21413c41d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COAST COTE D'AZUR IMMOBILIER C/ [G] [A] [J] [A] [X] [K] [P] [K] [E] [Y] [C] [M] [I] [M] [F] [Z] [W] [O] [FS] [O] [R] [B] [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
697360f8cdc6046d47696e0f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
1ère chambre ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 17 mai 2024, N°21/03543 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09814
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTE [Localité 7], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Isabelle
Source officielleChambre 3-2
6780c0181c81fecf5743d941
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] [C] es qualité de liquidateur judiciaire de la SCI SOLSUD, désignée par jugement du 11 janvier 2019, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f31f0847bd0e19a239d559
17 octobre 2025
17 octobre 2025
S.A.S. 1838 (LETRANGE) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] - France immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 819 260 993 Représentée par Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
61629bc4eaaf44d62f53e9bf
16 mai 2013
16 mai 2013
avoués plaidant par Me Denis PERIANO de la SCP BOLLET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS SODIVAR, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre A
6162ec2f6c9bddc825847671
6 septembre 2012
6 septembre 2012
APPELANTE SAS VOLVO CONSTRUCTION EQUIPEMENT, demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yann UTZSCHNEIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e2b
27 novembre 2001
27 novembre 2001
.: Monsieur Bertrand A..., Madame Annie B..., Madame Catherine C..., Madame Christine SIMON-RO S SENTHAL D... : Madame Frédérique E..., adjoint administratif, faisant fonction de greffier, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e60
27 novembre 2001
27 novembre 2001
.: Monsieur Bertrand B..., Madame Annie C..., Madame Catherine D..., Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL E...: Madame Frédérique F..., Adjoint administratif faisant fonction de greffer, lors des débats et
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5a
22 mai 2002
22 mai 2002
ZI NE Rue Denis Papin 51100 REIMS Comparant, concluant et plaidant par Me Simon MIRAVETE, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Maria TORRES CORREIA Chez Mme MORRAIS DE LURDES Rua Da Algrier X..
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00487_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
François Point, rapporteur public, - les observations de Me Simon de Kergunic pour M. A, présent à l'audience, et les observations de Me Magnand, substituant Me Dan, pour la commune de Cannes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc0
3 février 2015
3 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Décembre 2014 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 2 A
62c5295ba2c42363790796d6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Mme Dominique DONATH, faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 2 A
62c91a85f3eafe9fcf075ecd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
avocat plaidant : Me TORNE CELER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle1ère chambre
69d9de07cdc6046d47d95c8b
9 avril 2026
9 avril 2026
DU 09 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 04 juillet 2024, N°22/04512 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4410fe25450008314dec
25 avril 2024
25 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67272
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] plaide la prescription des deux premiers griefs, sinon les conteste faute d'imputabilité ou de matérialité.
Source officielleChambre civile 1-2
686df87cbdbdd86396f38fef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Avril 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-6
67134bcc208351cec658642b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le :18/10/2024 à : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Isabelle
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