Geoffroy A..., demeurant chemin de la Vieille Bonde à Bonneville-sur-Touques, Deauville (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Caen (Chambres réunies), au profit

Geoffroy Y..., demeurant ... la Napoule, 2 / Z... Fabienne X...

Geoffroy, 17200 Royan, 11°/ de M. Antonio F..., demeurant ..., 12°/ de M. Jean-Pierre G..., demeurant ..., 13°/ de M. Philippe I..., demeurant ..., 14°/ de M.

par les demandeurs quant à de supposées irrégularités l'affectant ; que le procès-verbal est ainsi pleinement valable ; QUE sur la neutralité de l'employeur, les requérants reprochent à Monsieur Geoffrey

VALENCE MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey RAU Me Jean-christophe GARRY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2026.

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 FG No 2008 / 321 Rôle No 07 / 17059 SCI DU BOIS SAINT REMY C / Geoffrey X...

droits des parties ; qu'en conséquence, le jugement entrepris sera confirmé en ce qu'il a débouté de ses demandes l'EARL Lucie et Auguste X... relativement aux parcelles de MOREY-SAINT-DENIS et de GEVREY-CHAMBERTIN

Portalis DB2H-W-B7K-3XFX; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DU RHONE préalablement avisé , représenté par Maître Geoffroy

Maître Seda AMIRA, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy

Olivier LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [N] [I] née le 27 Mars 1992 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy

LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sandrine BLEUX, avocat au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy

BEAUCHART, avocate au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [P] [X] née le 22 Mai 1999 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy

supplémentaire de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DE L’AIN préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy

de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le PREFET DE SAVOIE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy

du 16 janvier 2023 par laquelle la directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France a autorisé Mme B à transférer l'officine dont elle est titulaire du 9 place Aimé et Marie Geoffroy

A..., représentée par Me Geoffret, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la décharge de l’obligation de payer la somme de 13 837,71 euros mise à sa charge par

[Adresse 2] (USA) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée et assistée sur l'audience par Me Geoffroy

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2022, le département de l'Hérault représenté par la SCP CGCB et associés agissant par Me Geoffret et Me Rosier, conclut au rejet de la requête et à la