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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2210475_20220824
24 août 2022
24 août 2022
administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée BB n°28, sise rue Newton à La Chapelle sur Erdre (44240), propriété de la société Flores
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:488730.20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
. - Le ministre inscrit les espèces d'animaux () pour l'un au moins des motifs suivants : / 1° Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ; / 2° Pour assurer la protection de la flore et de
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504776_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
posés dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre-ville ; de rendre les mesures de constat opposables aux sociétés New South, Jaubert et Maître Architectes, Safege SAS, Guintoli, Eurotech Floor
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202397_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2022, l'association des propriétaires fonciers pour la gestion de la flore et de la faune sur la commune de Sallagriffon (ci-après désignée
Source officiellecr
61372493cd58014677416a47
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Flora, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 27 juin 1991, rectifiant un précédent arrêt ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur
Source officielleChambre 2 cabinet 2
697fe306cdc6046d4792fa0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
22/03707 - N° Portalis DBYV-W-B7G-GE5K n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 7] (IRAN), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Flora
Source officielleChambre 7 contentieux liés
69a211d0cdc6046d47f8c7c1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7
69a21278cdc6046d47f8d415
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleTrib. de Commerce
L02139 2023J00542 M. Le Procureur de la République Adjointc/SAS SR-LCDM
69a21996cdc6046d47f9603d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SASU DANAc/SAS DANA
69a226b4cdc6046d47fa7686
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Maintient Mme Flora GIACOBBI juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 22 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielleChambre 7
DMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me Nathalie THOMASc/SAS Le Point Français
69a229b8cdc6046d47fab40e
9 avril 2025
9 avril 2025
Thierry SEON, Président, Mme Corinne ASTRUC, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
69a22ce6cdc6046d47faf359
9 avril 2025
9 avril 2025
Thierry SEON, Président, Mme Corinne ASTRUC, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SARLU BNB MEUBLESc/EURL BNB MEUBLES
69a22cf2cdc6046d47faf473
9 avril 2025
9 avril 2025
Maintient Mme Flora GIACOBBI juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 9 Avril 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9b80f624005e653f44b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, Le 06 septembre 2023 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Flora
Source officielleChambre 8
69bd88afcdc6046d475a7e3b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Me BAILET-DUPUY Florence, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE [F] Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielle3e chambre civile
6a0ff1a8cdc6046d47894aa6
21 mai 2026
21 mai 2026
[X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] et Mme [P] [R] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Flora AIGUESVIVES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
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10 décembre 2015
10 décembre 2015
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officielleciv3
613720c3cd580146773ee32b
11 mai 1988
11 mai 1988
9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur Michel, Roger B..., demeurant ... (11ème), 2°/ de Mademoiselle Flora
Source officielleciv2
6137238acd5801467740b246
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Edouard X... , demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Flora Y... , demeurant chez ..
Source officiellecomm
61372258cd580146773fc2e4
31 janvier 1995
31 janvier 1995
professionnelle Brouard-Daude, mandataire liquidateur, domicilié à Paris (1er), ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire liquidateur de la société Equipage, 2 / de Mme Flora
Source officiellePage 49 sur 611