Or depuis Mme [J] met en place une installation qu'elle module au gré de sa fantaisie et qui est quoiqu'il en soit, incompatible avec la propreté, le cadre et l'harmonie de notre résidence.

dispositions particulières dudit contrat (soins, modelage, manucure, maquillage, coiffure, soins divers, coloration ou décoloration de la pilosité, extension des cils, vente de produits cosmétique, bijoux fantaisie

comporte de dessin, ce qui constitue une différence qui sera perçue par le consommateur moyen du type de produits concernés qui est généralement attentif aux motifs décorant les articles de vaisselle fantaisie

société Universal Music France fait valoir que les polices de caractères n'existaient pas dans les années 60, il n'en demeure pas moins que la typographie utilisée, de type bâton, est banale même si une fantaisie

Ce grief relève donc de la plus haute fantaisie, en l'absence de toute justification concrète de la réalité du chantage ici allégué.

Quel est ce fantasme ? Est-ce qu'à l'origine tu pensais à un film « X » ? À un crayon ? À la sucette d'un gamin ?

Cependant, la cour ajouta que le choix d'un prénom empreint de trop de fantaisie et d'originalité ne saurait être acceptable dans la mesure où "l'enfant risque d'être la première victime" ; tel était le

He admitted that he had had a domineering relationship with E.A., explaining that it was the result of a joint fantasy.

    Courant 2005, le requérant proposa à des connaissances de longue date, A.A., F.A. et M.T. d’acquérir une société française spécialisée dans la fabrication de bijoux fantaisie, la SAS F.

described by the Public Prosecutor's Office as "manifestly liable to corrupt the young" on the grounds that seven of its illustrations were likely to "considerably overexcite and misdirect the sexual fantasy

commerce et le E-commerce dans les domaines suivants : vente de prêt-à-porter et accessoires, chaussures, objets de décoration et cadeaux, livres, oeuvres d'art, parfumerie et soins du corps, bijouterie fantaisie

La destination des lieux est l'activité de « vente d'articles pour fumeurs, vente de bibelots, abat-jour, bijouterie fantaisie, articles de [Localité 1], décoration à l'exclusion de la cristallerie, galerie

la société APM Monaco, ci-après la société APM, proposait à la vente, sous les références Mono Black Silver Ear Cuff-AE9950BZT et Mono Black Silver Clip Earring-AE9949BZT, des boucles d'oreilles de fantaisie

          La Cour releva en effet que les personnes ne peuvent disposer à leur gré et fantaisie de leur état, mais qu'"il n'en demeure pas moins, comme l'ont souligné

According to the expert report of 3 May 2012, the applicant was suffering from separation anxiety, but her psychological development was appropriate to her age and she had no increased tendency to fantasise

The children had no tendency to fantasise or to imagine things.

Le Gouvernement soutient que les dires de la requérante, selon lesquels la police aurait coupé ses cheveux puis les auraient jetés dans une poubelle, sont «   une invention de pure fantaisie.

EXPOSE DU LITIGE La société de droit marocain Bissate, qui a pour activité principale la vente de tissus de luxe et d'articles d'ameublement, de fantaisie et de décoration ainsi que le conseil en décoration

plus de dix ans, de participer normalement aux frais de leur vie commune ; il dénonce enfin l'équilibre psychique de Mme [O], laquelle aurait commencé, à partir de 2012 ou 2013, de «se vivre», de se «fantasmer