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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501066_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le règlement de la consultation prévoyait au titre du sous-critère relatif à la note d'intention et storyboard comptant pour 3 points : " Note d'intention artistique, esquisse de story board illustrant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d74ed30a8f5617383b3
22 mars 2013
22 mars 2013
ensemble, sous l'autorité de l'employeur, à leur réalisation ; Que Madame [L] indique d'ailleurs en page 61 de ses dernières écritures que 'le fait que les dessins soient parfois différents des esquisses
Source officielle17e Chambre
616282337a007b88ee1566de
10 septembre 2013
10 septembre 2013
ce dernier malgré ses multiples demandes d'explications a été privé de cette partie variable V3, le directeur général s'exonérant totalement de ses obligations contractuelles , se contentant soit d'esquiver
Source officielleChambre Sociale
616348e7543823d76b0316c3
19 avril 2011
19 avril 2011
[S] ; il semblerait que l'un des tubes coulés dans la dalle située le plus à gauche en regardant vers l'extérieur du bâtiment présente une petite esquille pointue de 2 cm, ce qui pourrait correspondre
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1976640886b9a725a8
8 juin 2010
8 juin 2010
[A], architecte D.P.L.G., affirme qu'il a dessiné une esquisse montrant le bâtiment à usage de logement qu'il y aurait lieu d'élever sur la parcelle AB n° [Cadastre 3] ; Que, s'agissant du projet de restaurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Il a fourni des réponses embrouillées aux questions posées et ses nombreuses digressions semblent lui permettre d'esquiver les réponses.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93ea4
12 janvier 2018
12 janvier 2018
est indubitablement établi, par aveu judiciaire résultant des propres conclusions de la société SIVA et par le rapport d'expertise qui a relevé les mentions du cartouche figurant sur les plans et esquisses
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100387
9 avril 2015
9 avril 2015
d'ensemble visuelle identique et il importe peu que la taille diffère dès lors que le modèle est reproduit dans des proportions, formes, physionomie et caractéristiques, identiques ; que le sourire esquissé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210535
21 octobre 2021
21 octobre 2021
[G] pour son intervention dans son établissement la semaine précédente et écrivant in fine « pour conclure je pense qu'il est important de poursuivre la démarche en interne que vous avec esquissée » ;
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00194_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
dossier deux avis de l’architecte des bâtiments de France, relatifs d’une part à un projet dont le dossier de présentation s’est avéré incomplet, et, d’autre part, à un projet ayant peu évolué depuis l’esquisse
Source officielle3ème chambre
DTA_2001990_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
dans l'exécution des prestations, le titulaire subit sur ses créances des pénalités dont le montant, par jour de retard, est fixé par rapport au montant du marché à : • Diagnostic (DIAG) + Etudes d'esquisse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00618_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
, alors que la commune fait valoir, sans être contestée, que les coûts de présentation de l'offre étaient non négligeables car il était exigé un projet architectural avancé allant bien au-delà de l'esquisse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00621_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
, alors que la commune fait valoir, sans être contestée, que les coûts de présentation de l'offre étaient non négligeables car il était exigé un projet architectural avancé allant bien au-delà de l'esquisse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00625_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
, alors que la commune fait valoir, sans être contestée, que les coûts de présentation de l'offre étaient non négligeables car il était exigé un projet architectural avancé allant bien au-delà de l'esquisse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00634_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
, alors que la commune fait valoir, sans être contestée, que les coûts de présentation de l'offre étaient non négligeables car il était exigé un projet architectural avancé allant bien au-delà de l'esquisse
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01026_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Aux termes de l'article 3.3 du cahier des clauses particulières : " La mission de maîtrise d'œuvre est constituée des éléments suivants : / - Esquisse (ESQ) ; / - Avant-projet sommaire (APS) ; / - Avant-projet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03266_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
ont fait l'objet d'une étude d'impact au titre du présent code et pour lesquels un avis de l'autorité administrative de l'Etat compétente en matière d'environnement a été rendu public () ; 5° Une esquisse
Source officielle3ème chambre
DTA_2008230_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
groupement de maîtrise d'œuvre du 10 décembre 2010, que la rémunération de la société Bertrand C Architecte pour les éléments de mission correspondant aux phases de conception et d'études allant de l'esquisse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300697_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
En deuxième lieu, le requérant soutient que la côte altimétrique du terrain d'assiette du projet serait frauduleuse en indiquant une côte altimétrique de 241,88 mètres et permettrait d'esquisser le terrassement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10013
5 janvier 2022
5 janvier 2022
Il a également esquivé les questions relatives à la réalisation de ses missions en 2013 (notamment concernant les ventes à l'export, la vente d'huile d'olive, l'organisation des salons et l'animation de
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