mutualisation ou non et pourcentage d'utilisation par le titulaire du contrat de service public TRAFIC ET DISTRIBUTION Vente des titres Titres de transport liés au contrat de service public vendus (date, montant, origine/destination - parcours emprunté

Article 5

—

id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo= est le facteur d'émission carbone lié au transport d'un véhicule suivant le mode hors maritime emprunté et la zone géographique traversée, par unité de masse transportée et par kilomètre parcouru, exprimé

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 77

Code de la sécurité sociale

charges B6 Dettes pour dépôts en espèces reçus des cessionnaires B7a Dettes nées d'opérations directes B7b Dettes nées d'opérations de réassurance B7c Dettes envers des établissements de crédit B7d Autres dettes B7da Autres emprunts

Article Annexe

—

Pour pouvoir circuler, un train doit respecter l'ensemble des caractéristiques techniques, dimensionnelles, de vitesse, de freinage, d'équipement en systèmes de communication et de sécurité permettant d'assurer la compatibilité avec les lignes empruntées

LEGIARTI000025402875

—

Débits empruntés : le débit maximum emprunté est de 178,1 m ³/ s pour l'aménagement d'Eguzon, et de 78,1 m ³/ s pour celui de la Roche-au-Moine. 3.

Article 5-11

—

Son emploi est limité aux itinéraires de contournement d'une ville ou lorsque l'on emprunte des sections courtes d'autoroutes avec des numéros différents.

Article Annexe 190-A.1

—

Les coursives empruntées par les personnes à mobilité réduite sont aménagées de telle façon qu'aucun objet protubérant ne vienne entraver la libre circulation des personnes.

Article Etats législatifs annexés

—

Reprises sur amortissements et provisions 3 000 000 7900 Autres recettes 0 9700 Produit brut des emprunts

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Ce tableau tient compte des vitesses praticables, des caractéristiques des voies empruntées et des réglementations en vigueur. Article 3 Données nécessaires à l'exécution du contrat 3.1. Données fournies par le donneur d'ordre.

Article 223 a-II-2/32

—

Aucun mobilier n'est autorisé dans les coursives empruntées par les passagers et les membres de l'équipage, qui servent de moyens d'évacuation dans les zones des cabines.

Article 10

—

-La trésorerie : La gestion de la trésorerie : -prévisions de trésorerie ; La gestion du risque de change : -couverture du risque de change commercial : emprunt-dépôt, change à terme, option de change. 3.

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Durée du prêt : [durée] [Type de prêt] [Type de taux d'intérêt applicable] Montant total à rembourser : Cela signifie que vous rembourserez [montant] pour chaque [unité monétaire] emprunté.

Article 221-II-2/13

—

Ces échelles/ escaliers doivent avoir sur leurs faces inférieures des plaques de protection en acier qui protègent de la chaleur et des flammes du dessous le personnel qui les emprunte pour s'échapper. 4.1.6 Pour les navires construits le 1er janvier

Article Annexe III

—

L'épreuve se place dans un cadre essentiellement pratique et s'appuie sur des situations simples et concrètes de la communication écrite et orale empruntées aux activités de la spécialité.

Article Annexe II

—

affecté la composition du patrimoine depuis le début du mandat du président de la République Les événements majeurs portent notamment sur : les mariages et divorces ; les successions et donations ; les achats et ventes de biens immobiliers ; les emprunts

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Article 14 A peine de nullité du contrat, il est interdit au gérant de contracter, sous quelque forme que ce soit, des emprunts auprès de la société, de se faire consentir par elle un découvert en compte courant ou autrement, ainsi que de faire cautionner

LEGIARTI000017856531

—

d'assiette et de recouvrement de la redevance audiovisuelle 24 000 2335 Versement au Trésor des produits visés par l'article 5 dernier alinéa de l'ordonnance n° 45-14 du 6 janvier 1945 26 000 2337 Redevances versées par les entreprises dont les emprunts

LEGIARTI000041463922

—

. - Ouvrages de prise et (II) Débits dérivés : l'emplacement des prises d'eau et leur cote, le niveau de la retenue, les débits empruntés, les débits maintenus à l'aval immédiat des prises d'eau dans la limite des débits entrants, si ceux-ci sont inférieurs

Article Annexe I (suite)

—

. - Établir ou contrôler un tableau d'amortissement d'un emprunt indivis. - Formuler une proposition de choix argumentée.

LEGIARTI000024751081

—

La garantie peut porter sur des emprunts ou autres engagements souscrits tant en France qu'à l'étranger par des établissements ou sociétés.

Page 49 · 1 055 résultats

← Précédent Suivant →