Jean-Pierre E... et son épouse, Mme Elisabeth E... (non de jeune fille ignoré) (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Elisabeth E...),- la société " F... Gestion Hôtels " (société L. G.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de

Hélène (Mme Elisabeth Z... épouse Y... et M. Z...

Monsieur X... ayant décidé de faire valoir ses droits à la retraite, de despécialiser son bail et de le céder a, par acte du 18 juillet 2005, cédé à un tiers son droit au bail sous condition suspensive

payés,216,81 euros à titre d'heures supplémentaires en juin 2004,21,68 euros au titre de l'incidence des congés payés,603,85 euros à titre de rappel de salaires pour mai 2004,60,38 euros à titre de congés

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

N° RG 24/01403 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MP5W PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°26/ N° RG 24/01403 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MP5W Copie exec. aux Avocats : Me Elisabeth EHRESMANN-FASIOLO

Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, Mme Graziella HAUDUIN, Président

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2014 gtr (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N° de rôle :

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 NOVEMBRE 2020 1°/ L'association de la Maison des incurables, oeuvres du calvaire, dont le siège est [...] , 2°/ L'Ehpad Centre long séjour Sainte-Elisabeth

C’est la RUC qui a interrogé les personnes désignées par celui-ci et c’est à elle qu’a été confiée l’évaluation initiale de la crédibilité de ses allégations.

Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC

M ; Vu 2°), sous le n° 317784, la requête, enregistrée le 30 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Elisabeth G, demeurant ...... ; Mme G demande au Conseil d'Etat

[U] - O R D O N N A N C E - Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état de la Chambre Sociale de la cour d'appel de PAU, Assistée de Elisabeth

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.

Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Greffier : Mme Typhaine RIQUET, lors des débats ARRÊT