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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2306625_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2023, la commune de Cassis, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez Doucède conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400444_20240206
6 février 2024
6 février 2024
C A, représenté par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucède, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411758_20250219
19 février 2025
19 février 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2024, le syndicat intercommunal du gymnase de Clamony, agissant par le président en exercice, représentés par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucède
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302047_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
G F et Mme J I, représentés par la SCP Berenger - Blanc - Burtez - Doucede et Associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 8 septembre 2022 par lequel le maire de Miramas a délivré
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00523_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, sous le n° 26MA00523, la SCICV Le Petit Bois, représentée par la SCP d’avocats Beranger-BLANC- BURTEZ- DOUCEDE & ASSOCIES,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61635dee683f470e3416dc7b
11 mars 2011
11 mars 2011
Considérant que par lettre du 25 février 1995, Mme [W] avait fait part à la Chancellerie des universités de Paris de son intention de faire don des manuscrits de [G] à la bibliothèque littéraire Jean Doucet
Source officielle2ème chambre
DTA_2200359_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doucet, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101225_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2026. La rapporteure, Signé A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300495_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doucet, - les conclusions de M. Halil, rapporteur public, - et les observations de Me Eon, représentant Mme C....
Source officielle2ème chambre
DTA_2300115_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2026. La rapporteure, Signé A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300325_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doucet ; - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b80
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleREFERES 2ème Section
660c48a81ff97dabd6b845c5
2 avril 2024
2 avril 2024
DOUJEA Dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 16] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Caroline CASTERA-DOST
Source officielleChambre Civile
630ef9c6223d7c4f13705328
29 août 2022
29 août 2022
Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
686c1405dd7001754d61ca00
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[U] C/ Mme [H] [P] CCC : Me Laurent LAFON Me Yann LE DOUCEN Copie : Dossier COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 5] [Localité 2] ---
Source officielleETRANGERS
6684ead2a0de54ff609f7d3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me DOUCET avocat au barreau de Paris (cabinet CENTORE avocats) PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai
Source officielle1ère Chambre
DTA_2113747_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa548c601f083189916d6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
RCS PARIS CAPITAL SOCIAL DE 1 000 897 173.75€ REPRESENTEE PA R SES REPRESENTANTS LEGAUX DOMICILES EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Patricia CHEVALLIER-DOUAUD
Source officiellechambre 1-9
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
Philippe Douchet, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre sociale
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4 janvier 2024
4 janvier 2024
CPC NC) Nous, Philippe DORCET, président de chambre, désigné par le premier président de la cour d'appel de Nouméa en remplacement de M.
Source officiellePage 49 sur 289