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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
671b35752edfb0b58c05ec87
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[O] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [K] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Défendeurs à l'incident Représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉS :
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514900_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Cuti, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Hubert représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532027_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KKU7 SA ENEDISc/Monsieur W
5fdb504a453bd52e4f8d4bbf
21 mars 2019
21 mars 2019
défaut de fourniture d'électricité a occasionné une surfacturation, mais aussi des coupures d'électricité sur une période longue ayant endommagé irrémédiablement la qualité du vin conservé dans un cuvier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2302206_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
B A, représenté par Me Cukier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 du préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle1re Chambre A
6162e83c7dc295bdec6a5711
9 mai 2012
9 mai 2012
BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN , avoués, plaidant par Me Pascal KLEIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me CUSSI
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bfb
4 décembre 2001
4 décembre 2001
: Me Claude GUERRE (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 25 Septembre 2000 d'une part, ET : Madame Carole Z... épouse A... 15 avenue Georges Cuvier
Source officielleChambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Localité 1] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, en qualité d'avoué jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE postulant à compter du 1er janvier 2012 assistée de Me CUVIER
Source officiellechambre sociale
61639b98a876d6c869757c5b
10 mars 2010
10 mars 2010
avocat au barreau de LYON) substitué par Me VOLPE (avocat au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [D] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7d
26 mai 2008
26 mai 2008
Fernand CURIER (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mars 2008, mise en délibéré au 21 Avril 2008, successivement prorogé au 05,
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003f
19 décembre 2012
19 décembre 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900bc
9 janvier 2013
9 janvier 2013
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 29 octobre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900d9
9 janvier 2013
9 janvier 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019b
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a6
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
23 janvier 2013
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90273
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902ce
20 février 2013
20 février 2013
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2117342_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
B A, représenté par Me Cukier, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108748_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 décembre 2021 et 14 juin 2023, l'association Régie de quartier Grenoble Villeneuve - village olympique, représentée par la SELARL Clément-Cuzin
Source officiellePage 49 sur 78
PARISE, Amandine, CUZZIT
04/02/2025
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EVENTS 73 SOUND, BRUTTI, Richard Geoffroy Wilfried, CUZZIT
03/11/2023
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Chill Cuzzi, Segbaya, Jessica, Fade
17/01/2023
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PARISE, Amandine, CUZZIT
29/11/2022
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EIRL CHRISTOPHE CUZZINI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/10/2017
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