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3 740 résultats pour « Coquelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69dd4b28cdc6046d4720556b

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL COQUELET

SIREN 339750846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

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Dépôts des comptes

ANNIE COQUELET

SIREN 870200318Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/07/2026

Voir →

Radiations

COQUELET, Eric Christophe, COQUELET

SIREN 912288164Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/07/2026

Voir →

Créations

Coquelet, Julien Florent Patrick, Coquelet-Gaume

SIREN 753824762Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL COQUELET ALEXIS

SIREN 937684462Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

16/06/2026

Voir →

TCOM

Procédures collectives

69dd4ceacdc6046d47207950

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4dd8cdc6046d47208c60

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4de9cdc6046d47208d8d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e15cdc6046d472090a9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e48cdc6046d47209491

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e5ecdc6046d47209625

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd7d9acdc6046d47244e7d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier, Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e895a2cdc6046d471dc176

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e8962ecdc6046d471dccc5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c4e1dcdc6046d472ef0ca

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Marc BESNARD Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f42fdcdc6046d477a87ff

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f4338cdc6046d477a8bc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118eaecdc6046d47ac0890

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Robert COULET Juges : M. Marc BESNARD M. Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a16c372cdc6046d47172173

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404287_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

A... demande au tribunal d’annuler la décision du 11 juin 2024 par laquelle le chef d'établissement de la maison d'arrêt de Vezin-le-Coquet a refusé de lui délivrer un permis de visite en vue de rencontrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2502452_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B... a été placé en rétention au centre de rétention administrative de Coquelles pour une durée de quatre-vingt-seize heures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2502677_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

A... pour une durée de vingt-six jours au sein du centre de rétention de Coquelles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503501_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

B... a été placé en rétention au centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) pour une durée de quatre jours.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00974

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Rinuy, Mmes Pécaut-Rivolier, Ott, Sommé, conseillers, Mmes Chamley-Coulet, Lanoue, M.

Source officielle