AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fdb3adfee3034119cb9b431
28 mars 2019
28 mars 2019
, - des joints ne sont plus en place, - présence de mousse polyuréthane à la jonction de deux containers, - de l'eau s'écoule des joints « mousse », - un dispositif de liaison entre deux containers
Source officielle1ère chambre
DTA_2404368_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En outre, le requérant produit deux certificats médicaux établis le 10 juillet 2018 et le 13 septembre 2018 par un ophtalmologue de l’hôpital Cochin, qui attestent de l’intervention chirurgicale dont a
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206720_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
administrative est satisfaite dès lors que se trouvant dans l'impossibilité de travailler il n'est plus en mesure de subvenir correctement aux besoins de son fils au quotidien ; - il est suivi à l'hôpital Cochin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2518859_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son estomac et que l’interruption des soins dont il bénéficie au sein du service de gastroentérologie et d’oncologie digestive de l’hôpital Cochin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01913
11 juillet 2017
11 juillet 2017
X..., soit le 5 février 2016 au [...] et qu'ont été découverts et saisis 160 grammes de cocaïne, 7 kilogrammes 500 de produit de coupe, deux fusils d'assaut de type Kalachnikov avec des chargeurs approvisionnés
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0115JUD003270719
15 janvier 2026
15 janvier 2026
In certain cases where the heart had already been weakened by drugs such as cocaine, this had led to fatal consequences.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052322868
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Accord de trasition régissant la sortie de Petit Forestier CONTAINER de l'UES Petit Forestier
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000033668238
19 décembre 2016
19 décembre 2016
Il soutient en outre que le requérant a été déclaré coupable des chefs de détention, transport et usage de cocaïne et condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et interdiction définitive d'exercer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00898
6 avril 2011
6 avril 2011
La palpation de sécurité réalisée a permis la découverte de plus de 30 grammes de cocaïne. Vous avez été placé en garde à vue, votre domicile a été perquisitionné.
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2200116_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
. - Le dépistage, à partir d'un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : () 3° S'agissant des cocaïniques : - cocaïne ou benzoylecgonine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053609318
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire Petit Forestier Container Pour L'Année 2026
Source officielleMSS 6ème chambre MOULINIER Yann
DTA_2105322_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Il a fait l'objet d'une rétention de son permis de conduire par la gendarmerie le 29 août 2021, à la suite d'un dépistage positif à la cocaïne.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1011JUD006024913
11 octobre 2016
11 octobre 2016
On an unspecified date he was charged with smuggling cocaine into Russia (three counts), transport of cocaine (three counts); preparation to distribution of cocaine (three counts), all the crimes being
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05395_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielleCabinet B
6624ac09345ff200087cb37a
11 avril 2024
11 avril 2024
-Les explications de la société quant aux contraintes techniques qu'elle aurait rencontrées pour procéder au déplacement du container ne sont donc pas sérieuses.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d4903e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
est en train d'ouvrir le premier container seul, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158164
1 octobre 2015
1 octobre 2015
One of those was a plastic bag containing about two hundred and five grams of white powder that the police believed, based on a field test, to contain methamphetamine, a narcotic drug.
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c03ccdc6046d47911e7d
8 avril 2026
8 avril 2026
Le même jour, la S.C.I [A] a transmis à la société 3CDB AGENCEMENT une sommation de retirer un container de chantier qu’elle a indiqué être demeuré sur place.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fe20f6fe2612f16e55c4d05
15 décembre 2020
15 décembre 2020
postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Luca DE MARIA et de Me Jalal El AHDAB, avocats plaidant du barreau de PARIS, toque : L0018 et R255 INTIMEE : Société [Localité 2] CONTAINER
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0615JUD001243386
15 juin 1992
15 juin 1992
cocaine or other narcotics. 14.
Source officiellePage 49 sur 1152
COCHAIN, Valentin, Eric, Emmanuel
16/04/2026
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COCHAIN, Marie-Victoria Noëlla Eva
26/02/2026
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COCHAIN MECABOIS
10/12/2025
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COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel
16/08/2025
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COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel
03/07/2025
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