CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 023 résultats pour « Cochain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb3adfee3034119cb9b431

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

, - des joints ne sont plus en place, - présence de mousse polyuréthane à la jonction de deux containers, - de l'eau s'écoule des joints « mousse », - un dispositif de liaison entre deux containers

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404368_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

En outre, le requérant produit deux certificats médicaux établis le 10 juillet 2018 et le 13 septembre 2018 par un ophtalmologue de l’hôpital Cochin, qui attestent de l’intervention chirurgicale dont a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206720_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

administrative est satisfaite dès lors que se trouvant dans l'impossibilité de travailler il n'est plus en mesure de subvenir correctement aux besoins de son fils au quotidien ; - il est suivi à l'hôpital Cochin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518859_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son estomac et que l’interruption des soins dont il bénéficie au sein du service de gastroentérologie et d’oncologie digestive de l’hôpital Cochin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01913

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X..., soit le 5 février 2016 au [...] et qu'ont été découverts et saisis 160 grammes de cocaïne, 7 kilogrammes 500 de produit de coupe, deux fusils d'assaut de type Kalachnikov avec des chargeurs approvisionnés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0115JUD003270719

Admin. suprême

15 janvier 2026

15 janvier 2026

In certain cases where the heart had already been weakened by drugs such as cocaine, this had led to fatal consequences.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322868

—

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Accord de trasition régissant la sortie de Petit Forestier CONTAINER de l'UES Petit Forestier

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000033668238

Admin. suprême

19 décembre 2016

19 décembre 2016

Il soutient en outre que le requérant a été déclaré coupable des chefs de détention, transport et usage de cocaïne et condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et interdiction définitive d'exercer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00898

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

La palpation de sécurité réalisée a permis la découverte de plus de 30 grammes de cocaïne. Vous avez été placé en garde à vue, votre domicile a été perquisitionné.

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2200116_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

. - Le dépistage, à partir d'un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : () 3° S'agissant des cocaïniques : - cocaïne ou benzoylecgonine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053609318

—

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire Petit Forestier Container Pour L'Année 2026

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre MOULINIER Yann

DTA_2105322_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Il a fait l'objet d'une rétention de son permis de conduire par la gendarmerie le 29 août 2021, à la suite d'un dépistage positif à la cocaïne.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1011JUD006024913

Admin. suprême

11 octobre 2016

11 octobre 2016

On an unspecified date he was charged with smuggling cocaine into Russia (three counts), transport of cocaine (three counts); preparation to distribution of cocaine (three counts), all the crimes being

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA05395_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin

Source officielle
CA

Cabinet B

6624ac09345ff200087cb37a

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

-Les explications de la société quant aux contraintes techniques qu'elle aurait rencontrées pour procéder au déplacement du container ne sont donc pas sérieuses.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d4903e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

est en train d'ouvrir le premier container seul, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158164

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

One of those was a plastic bag containing about two hundred and five grams of white powder that the police believed, based on a field test, to contain methamphetamine, a narcotic drug.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d6c03ccdc6046d47911e7d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le même jour, la S.C.I [A] a transmis à la société 3CDB AGENCEMENT une sommation de retirer un container de chantier qu’elle a indiqué être demeuré sur place.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fe20f6fe2612f16e55c4d05

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Luca DE MARIA et de Me Jalal El AHDAB, avocats plaidant du barreau de PARIS, toque : L0018 et R255 INTIMEE : Société [Localité 2] CONTAINER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0615JUD001243386

Admin. suprême

15 juin 1992

15 juin 1992

cocaine or other narcotics. 14.

Source officielle

Page 49 sur 1152

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Créations

COCHAIN, Valentin, Eric, Emmanuel

SIREN 992157453Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

16/04/2026

Voir →

Créations

COCHAIN, Marie-Victoria Noëlla Eva

SIREN 101366581Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

26/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COCHAIN MECABOIS

SIREN 378582126Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

10/12/2025

Voir →

Modifications diverses

COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel

SIREN 988606364Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

16/08/2025

Voir →

Créations

COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel

SIREN 988606364Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

03/07/2025

Voir →