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24 439 résultats pour « Chevais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100791

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

de loisir, le cheval « Rendez-vous du Maugrey » était destiné aux compétitions sportives ; qu'en déduisant du prix du cheval lors de cette vente aux enchères, la volonté des parties de substituer aux

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00813

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

(la société [...]), spécialisée dans la fourniture de chais et produits et services associés ; que la société Saint Gobain ayant, par une lettre du 7 novembre 2007, rompu leur relation pour le 1er mars

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22aae9b3c8605deec20c4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[W], le cheval a également attaqué ce dernier. Elle signale qu'elle a pris la décision de faire euthanasier le cheval le 13 janvier 2015.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f449f2cdc6046d472f1460

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[M] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [H] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce1420008389871

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de faiblesse du cheval le jour du sinistre. 4.2.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163de23e9a173d6d859cd85

Appel

15 janvier 2010

15 janvier 2010

Par lettre du 26 01 2005, l'association LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS, admettait que la longue faute d'allures commise par ce cheval pendant une partie du parcours aurait pu

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007716041

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

. - REGLES DE FOND -Hauteur, longueur et règles d'emprise au sol des constructions - Règles d'emprise au sol - Parcelle située à cheval sur deux zones - Application des règles d'emprise au sol. | 68-03

Résumé IA — à vérifier
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007618590

Admin. suprême

7 mai 1980

7 mai 1980

SUPPORTE LES CHARGES DE TOUTE NATURE IMPLIQUEES PAR L'ENTRAINEMENT DE CES CHEVAUX ; QUE, DANS CES CONDITIONS, LES EPOUX C...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100106

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

vente du cheval inférieur à celui d'un cheval de compétition de haut niveau est donc justifié s'agissant de compétition amateur ; le défaut présenté par le cheval consistant en une boiterie évolutive et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110517

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Cet accident s'est produit pendant une phase après récupération de son anesthésie. – après chirurgie le cheval fut transporté dans le box de réveil à 22h – le cheval s'est spontanément mis en position

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100382

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que, le 28 octobre 2005 avant 10 heures 30, ont été validés les engagements de deux chevaux

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

63d37ab8d1bc2605de4b4ad1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le cheval a été livré le 13 septembre 2021, remis à Monsieur [O] [D], professionnel du débourrage de chevaux travaillant pour la société ECURIES AB TROT, afin d'entraîner le yearling à accepter une selle

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8863a

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

Champs a pour activité notamment la reproduction et l'élevage de chevaux et la location de structures. A cet effet, la société Haras des Y... Champs abrite dans ses écuries de nombreux chevaux.

Source officielle
CC

civ1

60794b819ba5988459c434c0

Cassation

11 mars 1986

11 mars 1986

X..., qualifié de loueur de chevaux, a agi en l'espèce en tant qu'entrepreneur de promenades à cheval, à la demande de la colonie de vacances où séjournait la jeune Hélène Y..., et que la promenade au

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TA

5ème Chambre

DTA_2303385_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

du cheval lusitanien, (AFL), seule compétente en la matière.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100641

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

destiné à la course ; qu'il résulte des éléments de débats que l'achat d'un cheval de course comporte de manière évidente un aléa et qu'aucun vendeur ne saurait garantir que tel cheval sera vainqueur

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CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77d

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Monsieur X...a ramené le cheval Bozzio à Monsieur Y...en octobre 2005 qui lui a prêté successivement les chevaux dénommés Cyrillus et Spaventu.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10023

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

[T] [Z] déclare avoir acheté sa maison auprès de la SARL Etablissements Chevalier Girod, M.

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CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468238.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune

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CA

3ème chambre A

65a0ec955bbe450008b2ce90

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 27 juillet 2016, SARL ODM Cheval, devenue la SASU ODM Cheval suivant assemblée générale du 3 juin 2022, a conclu avec la SAS Location Automobiles Matériels (Locam

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