(Bouches-du-Rhône), 3°/ de la société Castel et Fromaget, dont le siège social est zone industrielle à Fleurance (Gers), 4°/ de la compagnie d'assurances La Zurich, société anonyme dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Castel de Peygonthier, société civile immobilière

à son égard, en violation des articles 8 et 9 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; qu'en effet, le Crédit agricole, seul partenaire financier, s'était ainsi réservé la faculté de provoquer en cascade

déterminée conclu pour pourvoir au remplacement d'un salarié absent implique que le salarié remplaçant ait la compétence nécessaire pour effectuer les fonctions du salarié remplacé, sauf remplacement en cascade

rappels de salaires en constatant qu'il n'occupait pas les mêmes fonctions que celles des salariés remplacés et ce, alors même que l'employeur n'a jamais prétendu qu'il s'agissait de remplacements en cascade

traumatisme avec les arbres, branches ou débris divers rendus très vulnérants par la masse du fleuve et par la force du courant, et que l'enquêteur précise que "le courant est produit par une cascade

" aux motifs que vainement X... persiste à contester le vol de ce bijou ; que le chauffeur de taxi qui a reconduit Y..., n'a pu confirmer que son client portait une montre en sortant du bar " La Cascade

est ..., 2 / de la compagnie Axa courtage, dont le siège est ..., venant aux droits de l'UAP, 3 / de la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance, dont le siège est ..., 4 / de la société Castel

 pour: Mme [N] [U] [I] née le 30 Mai 1978 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisée au [Adresse 2] ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS, avocat

La Sci Castel Real Estate 1B a fait délivrer à la société WLG le 5 janvier 2015 un commandement de payer la somme de 44.981,27 €, visant la clause résolutoire du bail.

Albert X..., commerçant en aliments pour le bétail à l'enseigne " Castel-Veaux ", nommé cogérant ; que, le même jour, la SICA a conclu avec chacun des éleveurs associés une convention dénommée " contrat

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESSORT QUE CASTETS, AYANT PRIS EN LOCATION, A COMPTER DU 1ER MAI 1964, AU PRIX DE 175 FRANCS PAR MOIS, UN

QUE LA PARTIE QUI ENTEND RECUSER LE TECHNICIEN DOIT LE FAIRE DEVANT LE JUGE QUI L'A COMMIS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'UNE MARCHANDISE CONFIEE PAR LA SOCIETE FRATELLI-GONDRAND A CASTEL

X... a fait assigner le vendeur au contradictoire de la SCA Castel Monte-Carlo en nullité de la vente.

constitué de vingt-sept petits cubes formant un cube à six faces de couleurs différentes et composées de neuf petits cubes chacune, sont attribuables uniquement au résultat technique ou utilitaire d'un casse-tête

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 janvier 2011), que Mme X... a été engagée par la société W intérim pour être mise à disposition de la société Castel

CASTEL ET FROMAGET la somme de 21.886,50 euros , majorée des intérêts légaux à compter du 01/12/05, - ayant débouté la S.A.S.

: FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS : Vu l'ordonnance réputée contradictoire rendue le 18 décembre 2025 par le juge des contentieux de la protection statuant en référé du tribunal judiciaire de Castres