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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Fond
69a51d04cdc6046d4736aa51
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 4 juillet 2025 ENTRE : La BANQUE CIC SUD OUEST [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Albane CAILLAUD, Avocat inscrit au
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160990
28 juillet 2004
28 juillet 2004
siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160996
28 juillet 2004
28 juillet 2004
siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90107
14 janvier 2013
14 janvier 2013
.-24150 COUZE ET SAINT FRONT représenté par Me MAISONNEUVE, avocat au barreau de la Corrèze substitué par Me CAILLAUD, avocat au barreau de la Corrèze APPELANT d'un jugement rendu le 25 NOVEMBRE 2011
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166415
28 juillet 2004
28 juillet 2004
siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2425776_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Simonnot, président-rapporteur, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2431812_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président, signé J-F.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2409065_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2410609_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2410643_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2411424_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2409087_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre civile
63c10928bf9fd47c90a13a8e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sud agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Willy LEMOINE substituant Me Pascale CALAUDI
Source officielleChambre commerciale
63b546f3c9018405dfcaad6d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
MONTPELLIER substituant Me Axel SAINT MARTIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : BANQUE POPULAIRE DU SUD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascale CALAUDI
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301723_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301865_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301868_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
de jugements rendus par le juge des référés du tribunal administratif ; Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301869_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301870_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2301872_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officiellePage 49 sur 130