Codes de loi français

Article Annexe

5,40 129 730 Pyrénées-Atlantiques 2,60 62 433 Hautes-Pyrénées 3,20 76 349 Pyrénées-Orientales 0,00 0 Bas-Rhin

Article Annexe I

-a 57 ― Moselle H1 -b 58 ― Nièvre H1 -b 59 ― Nord H1 -a 60 ― Oise H1 -a 61 ― Orne H1 -a 62 ― Pas-de-Calais H1 -a 63 ― Puy-de-Dôme H1 -c 64 ― Pyrénées-Atlantiques H2 -c 65 ― Hautes-Pyrénées H2 -c 66 ― Pyrénées-Orientales H3 67 ― Bas-Rhin

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Communes d'Hohfrankenheim (3), Knœrsheim (1), Oberbronn (1). DÉPARTEMENT DU RHÔNE Communes de Bessenay, Fontaines-Saint-Martin. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Commune de Jussey.

Article Annexe

0,69 Nigéria - 0,91 Norvège - 1,85 Nouvelle-Zélande 4,33 Oman - 3,93 Ouganda - 1,71 Ouzbèkhistan - 0,97 Pakistan 5,08 Panama - 8,48 Papoasie-Nouvelle-Guinée - 3,95 Paraguay - 3,20 Pays-Bas

Article Annexe

750 64 PYRÉNÉES-ATLANTIQUES 131 750 65 HAUTES-PYRÉNÉES 37 750 66 PYRÉNÉES-ORIENTALES 2 000 67 BAS-RHIN

Article L165-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 28

Les conventions peuvent déterminer un prix net de référence plus bas que celui qui résulterait de l'application du présent IV. A défaut de convention prévoyant des remises, le tarif de responsabilité tient lieu de prix net de référence. V.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

La mesure de la distance doigts-sol ne donne qu'une appréciation relative, les coxo-fémorales intervenant dans les mouvements vers le bas. L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile.

Article L300-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 32

l'opération d'aménagement, le programme de construction, l'installation de production d'énergies renouvelables, au sens de l'article L. 211-2 du code de l'énergie, ou de stockage d'électricité, l'installation de production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone

Article D773-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

dispositions applicables en métropole en vertu des règlements (UE) n° 2019/2088, n° 2019/2089 du Parlement européen du Conseil du 27 novembre 2019 et n° 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 ; b) Les références à la stratégie nationale bas-carbone

Article D774-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

dispositions applicables en métropole en vertu des règlements (UE) n° 2019/2088, n° 2019/2089 du Parlement européen du Conseil du 27 novembre 2019 et n° 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 ; b) Les références à la stratégie nationale bas-carbone

LEGIARTI000043570558

, Haut-Rhin Bas-Rhin Guadeloupe Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin Martinique Guyane Guyane Martinique Hauts-de-France (Amiens, Lille) Aisne, Oise, Somme Somme Nord, Pas-de-Calais Nord Population ou région académique (académie) Service

Article Annexe V

La distance entre le point bas de l'écran et le point le plus près du stockage est supérieure ou égale à 0,5 mètre.

Article Annexe 1

l'ICHN par le chargement et modalités de calcul du seuil d'éligibilité : Les catégories d'animaux retenues pour calculer le seuil d'éligibilité sont les suivantes : bovins de plus de six mois ; ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 07

territoriales, données dont elle favorise l'accès et la réutilisation ; 14° La détention d'actions d'une société anonyme ou d'une société par actions simplifiée dont l'objet social est la production d'énergies renouvelables ou d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone

Article 29

sont présentées soit par une société, soit par une fondation, soit par une association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, ou une association à but non lucratif régie par la loi locale dans les départements du Bas-Rhin

Article Annexe

L'horloger (ère) réparateur (trice) intervient donc peu sur les montres ou pendulettes acquises à très bas prix. L'horloger (ère) réparateur (trice) ne peut pas toujours intervenir comme il le souhaiterait sur les montres dites haut de gamme.

Article 1

famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ; Institut départemental des jeunes sourds, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ; Centre départemental de travail protégé et d'hébergement, à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées) ; Centre Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin

Article Annexe I

Limitée vers le bas par la surface horizontale intérieure, la surface conique s'élève, par rapport à celle-ci, jusqu'à la hauteur spécifiée ci-après. 6.

Article 227-2.06

dalots ne doit pas être inférieure à la surface A calculée d'après la formule suivante : A = 0,0025 - S - √h où : S est, en mètres carrés, la surface de pont exposé du navire ; h est, en mètres, la hauteur entre le pont du navire et le point le plus bas