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1 432 résultats pour « Bryan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

67f0ba46ea6533065f551d96

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE GENERALE DU BATIMENT C/ [E] [Y] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me BORIES - Me BREAN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle

Page 49 sur 72

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Journal officiel
Modifications diverses

CORDONNIER, Bryan

SIREN 106966641Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BAUDELIN, Bryan, Jean-Luc, BAUDELIN

SIREN 818048563Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

27/08/2026

Voir →

Créations

BRINGARD, Bryan, Daniel, Nicolas

SIREN 108688003Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

27/08/2026

Voir →

Créations

JUHEL, Bryan

SIREN 108816927Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

27/08/2026

Voir →

Créations

GEROT, Bryan

SIREN 109054619Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

26/08/2026

Voir →

TA

7ème Chambre

DTA_2504187_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

C..., représenté par Me Brean, demande au tribunal : 1) d’annuler l’arrêté du 17 décembre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00473

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

Brian Y..., et autres ; Vu les articles L. 3133-4 du code du travail et 66 de la convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951 ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02191_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2025, Mme D..., représentée par Me Bréan, demande à la cour : 1°) d’infirmer ce jugement ; 2°) de constater que Mme D...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007770778

Admin. suprême

4 décembre 1992

4 décembre 1992

Bryan ; Vu 12°) sous le n° 136 588, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 avril 1992, l'ordonnance en date du 8 avril 1992 par laquelle le président du tribunal administratif

Source officielle
CA

Référés

6a2260d2cdc6046d4738e306

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

assignation du 14 Avril 2026 Recours sur décision du JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] du 18 Novembre 2025 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bryan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851e1

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Société SOCOEX TROCADERO, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 71 avenue Paul Doumer 75116 PARIS représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, Avoué assistée de Maître BRANE

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa33c

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

distinct, la cour d'appel a souverainement justifié, tant l'existence que l'importance du préjudice qui en est résulté pour la société Paris International ; Que le moyen n'est fondé en aucune de ses bran

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0610JUD002239993

Admin. suprême

10 juin 1996

10 juin 1996

Brian Forsyth, employé subalterne du cabinet de M. McLaren, qui comptait au total quinze salariés.

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2968489-3271594

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

xa0; Requêtes déclarées irrecevables à l’unanimité   INTERDICTION DE LA CHASSE Á COURRE   ; PLAINTES REJETEES     Principaux faits   La première requête a été introduite par Brian

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471220.20240618

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CC

comm

613721c1cd580146773f6e9d

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

Brian F.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:485764.20240618

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487731.20241029

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499430.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499919.20250728

Admin. suprême

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500525.20250728

Admin. suprême

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:504627.20250728

Admin. suprême

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et au Premier ministre chacun en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494462.20240726

Admin. suprême

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Brian Bouquet

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:489733.20250228

Admin. suprême

28 février 2025

28 février 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle