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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
668839f1342d338c20d3154e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZR2P N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
6631373b19f939ca6242e36a
25 avril 2024
25 avril 2024
Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDEUR S.C.I.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c5a1b3de5641dc2593
8 avril 2025
8 avril 2025
AIR FRANCE - KLM BENJAMIN SMITH, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : dont la juridiction a été saisie par acte introductif
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d51cf40727a0043bcbb
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/07968 N° Portalis 352J-W-B7G-CXCFJ DEMANDERESSE Mme [M] [J] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9e1c432ce7d11a70019
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7H-C2C75 DEMANDEUR Syndicat de copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet JEAN CHARPENTIER - SOPAGI, SA AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
65c52a8f90e44c41e7b3f441
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7H-C2D2I DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet BONNEFOND & ASSOCIES, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre référés
68e0179274e929a9d8fa6a04
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RE F E R E N° Du 3 octobre 2025 N° RG 25/00538 N° Portalis DBYC-W-B7J-LSW6 54G c par le RPVA le à Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Benjamin BUSQUET, Me Eve NICOLAS Me Carine CHATELLIER -
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bda9c3ba90f51dc470e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [N] [M] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec3106dd062d9f810e1b0f
1 avril 2025
1 avril 2025
PHARE, inscrite au RCS de [Localité 12] sous le numéro 056 807 746 et dont le siège social est situé [Adresse 17], prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Benjamin
Source officielle16e chambre
6033d3cb118022859f16dfd9
23 mars 2017
23 mars 2017
VERSAILLES N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 13/06614 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GUEILHERS & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benjamin
Source officielle9e Chambre A
61629bbceaaf44d62f53e924
7 février 2013
7 février 2013
02654 [P] [H] C/ SARL AXE EXPANSION [E] [J] [K] [Y] CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Aaron Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
représenté par la SCP MALET Benjamin BB...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300620_20230217
17 février 2023
17 février 2023
L'EURL Benjamin Quoniam et M. B exercent, quant à eux, la profession d'expert-comptable.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300546_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, SELAS BRUZZO DUBUCQ, la société COGEA, la société BENJAMIN QUONIAM et M.
Source officielleChambre 3-3
626b8060d1fb03057d9a4e1e
28 avril 2022
28 avril 2022
19/12834 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXJA [O] [Z] épouse [P] [Y] [P] C/ SA LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Benjamin
Source officielleChambre 01
69839306cdc6046d47ec46ca
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff50
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
66a142eabfa4c7b1df1a3937
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[E] [G] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [H] [W] DEFENDEUR : M.
Source officielleJuge libertés & détention
66a2942880b1d994348a2ea7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[M] [X] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [E] [J] DEFENDEUR : M.
Source officielleJuge libertés & détention
66a2942a80b1d994348a2ef7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[R] [P] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [E] [D] DEFENDEUR : M.
Source officiellePage 49 sur 445
IMOUZA, Florelle, Marie, Benjamine
08/07/2026
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TAXI BENJAMIN
07/07/2026
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BENJAMIN SERVICES IMMOBILIERS
07/07/2026
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BENJAMIN, Sylvio, Florian
07/07/2026
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FORMATGE, Benjamin, Patrick, Christian, FORMATGE
07/07/2026
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